Bonjour je suis en 1ère année de droit à Nancy, unité B, voici les 2 sujets de droit constitutionnel:
- La place des droits fondamentaux dans les constitutions.
- Les caractèristiques des règimes parlementaires contemporains.
J'ai pris le deuxième sujet mais je pense que je me suis planté (vive le rattrapage!!!) c'est dommage parce que ce n'étais pas un sujet très compliqué mais je m'attendais plus à un sujet sur le fédéralisme.
En introduction j'ai mis que le régime parlementaire était né en Grande-Bretagne, la définition du régime parlementaire, En pratique, la Grande-Bretagne comme l'Allemagne s'éloignait un peu de la thèorie du régime parlementaire...
Dans les parties,j'ai choisi de parler uniquement de la Grande-Bretagne et de l'Allemagne.
Voici mon plan (une catastrophe!)
I) La mise en jeu de la responsabilité du gouvernement
A) la question de confiance
B) la dissolution
A chaque fois je parlais de la thèorie et ensuite de la pratique (par ex pour la dissolution, la Grande-Bretagne ne s'en sert pas comme d'un moyen de pression mais au contraire il s'en sert quand sa popularité est forte et qu'il pense pouvoir reconduire sa majorité pour les nouvelles législatives)
II)Le gouvernement est responsable devant le parlement
A) La motion de défiance
B) La procèdure d'impeachment
Pour le grand B, je pense que c'est hors sujet mais j'ai rappelé que cette procédure existait également en régime présidentielle et ce n'était donc pas une caractèristique du régime parlementaire.