Definition AIDE

bonjour,

est ce quelqu' un pourrait m aider pour mon DM et me repondre à cette question svp:

- quel difference entre les motifs d'un arret et le dispositif?

Bonsoir,

Ouvrez un lexique juridique ou tapez Google, vous aurez la réponse en quelques secondes, c'est d'une extrême simplicité, si vraiment vous ne trouvez pas, revenez me voir je vous expliquerais cela volontiers, mais je pense que vous trouverez votre bonheur dans un lexique.

Bonne soirée.

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Je vous remercie fortement d'avoir pris le temps de me repondre, les termes utilisés sur internet sont trop complexe pour moi je ne comprends vraiment rien du tout, de plus je ne voudrais pas que mon enseignant remarque le copier/coller dans mon DM.
Si vous avez le temps de m'expliquer RAPIDEMENT (je voudrais pas vous prendre bcp de votre temps), j'aimerai que vous me fassiez une petite comparaison.
Merci

Bonsoir,
Quand vous lisez, dans un arrêt :
(...)
PAR CES MOTIFS
Bla, bla, bla, bla
qu'en déduisez-vous sur ce qui est écrit juste au-dessus de "Par ces motifs" et sur le "bla, bla, bla" en question ?

les termes utilisés sur internet sont trop complexe pour moi je ne comprends vraiment rien du tout
Ben, en Licence 1, va quand même falloir vous y faire...


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Hors Concours

de plus je ne voudrais pas que mon enseignant remarque le copier/coller dans mon DM

Concernant une définition, tu ne peux pas l'inventer, il te faudra prendre celles qui existent.
Il faut ensuite que tu la comprennes pour l'expliquer avec tes mots, mais tu ne pourras pas inventer une définition autre que celle déjà existante.

Motifs : Les motifs sont une réponse du juge aux moyens invoqués qui constituent sa décision.
Les moyens sont les raisons de faits ou de droit dont une partie se prévaut pour fonder sa prétention.
La prétention c'est l'objet du procès, les prétentions de l'une et l'autre partie vont former le cadre du litige.
Mr X vole la voiture de Mme Y, Mme Y aura la prétention de
faire appliquer la règle de droit qui permettra de punir Mr X et de se faire dédommager du préjudice subit (reste à faire confirmer mon explication par une personne plus au fait que moi, car je ne peux pas assurer que ce que j'explique est très juste.)

Dispositif : Le dispositif d'une décision de justice désigne la dernière partie d'un jugement ou d'un arrêt qui décrit la solution du litige et qui s'impose aux parties, c'est dans ce dernier que le juge indique si la procédure est susceptible d'appel ainsi qu'une ou plusieurs propositions indiquant sa décision.

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Bonjour

Je pense que Chris à tout dit. Vous pouvez le remercier.

Et je rejoins Camille, même si vous êtes étudiant en GEA, il va bien falloir que vous assimiliez le vocabulaire juridique.

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Merci à tout le monde d'avoir pris le temps de me repondre, plus particulierement à Chris ! j'ai acheté cette apres midi le "lexique des termes juridiques" (dalloz)
je te souhaite pleins de reussite dans tes etudes et vie personnelle Chris, pour toi c'etait surement Que 2 termes à definir mais je te remercie sincerement. bonne continuation

Hello :)

Ravis de t'avoir aidé, j'ai moi même ce lexique juridique il est plutôt complet.

Il ce peut cependant que tu n'y trouves pas certains termes, Juge du fond par exemple, dans ces cas de figure essaie du côté des sites spécialisés dans les définitions juridiques, ils peuvent se révéler plus complets que le dico juridique Dalloz.

Parfois même Wikipedia se révèle d'une aide précieuse du fait qu'il s'agisse d'une plate-forme collaborative, les définitions peuvent y êtres plus accessibles.

Bonne soirée à toi :)

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