Bonjour a tous!
J'ai quatre cas pratiques à faire , les 2 premiers cas pratiques sans aucun problème par contre les 2 derniers j'ai un peu de mal.
Je suis en L1 de droit et nous sommes actuellement dans le chapitre sur la preuve.
Tout d'abord voici le 1er sujet :
M.Lenoir souhaite vendre une commode , Mme Dumas lui fait une offre de 1200€ . Après discussion , ils trouvent un accord verbale et conviennent que la transaction s'effectuera dans huit jours.
Mais le lendemain de cet accord verbal , M Lenoir se demande si le contrat est valablement conclu.
Finalement pour assurer sa sécurité , M Lenoir contacte Mme Dumas et lui demande de rédiger un écrit dans lequel ils conviennent de la vente de la commode au prix de 1200€ , l'écrit est signé par chacun d'eux et est établi en deux exemplaires.
1) La rédaction d'un écrit était elle indispensable pour que le contrat soit valable ?
J'hésite car dans le cour il y a écrit que pour un acte juridique quand le montant est inférieur a 1500€ , la preuve peut être faite par tout moyen. Mais l'article 1326 du code civil me fait douté et je suis pas sur qu'il soit valable.
2) La solution serait-elle identique si :
M.Lenoir et Mme Dumas étaient tous deux commerçants?
Tout dépend la réponse de la 1ère question mais entre deux commerçants d'après l'article 1341 la preuve peut être faite par tout les moyen.
M.Lenoir et Mme Dumas étaient frère et soeur ?
La je sais qu'il y a une disposition spécial lorsque il y a une filiation mais je pense qu'il vaut mieux faire un contrat car dans le cas pratique d'avant le frère refuse de rembourser sa soeur et grâce a la copie du contrat elle se fait remboursé .
3)La vente serait elle valable si elle avait été conclue au prix de 70€? Quelle serait la conséquence?
La j'avoue ne pas avoir réfléchie a la question donc je vais encore cherché si je trouve quelque chose sur le net ou dans mon code civil.
Voilà si vous pouvez m'aider tout d'abord sur le cas suivant car je suis un peu perdu.
bonsoir
les questions que tu poses contiennent leur réponse
qui peut le plus peut le moins
surtout que c'est qu'ad probationem;
il n'est en l'espèce de toute façon pas obligatoire ad validitatem
__________________________
arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars