Salut Chers Juristes!
Je suis à la recherche de quelques arrêts de la chambre criminelle relatifs à diverses parties de mon cours de droit pénal.
Les références qui m'ont été données par le professeur sont introuvables à mon niveau.
J'ai cherché, sur www.légifrance.gouv.fr & sur www.courdecassation.fr, en vain.
Je vous serai reconnaissant de bien vouloir m'aider à les trouver.
Il s'agit:
- Chambre criminelle, 08 juillet 1988, revue des sciences criminelles, 1988, P.89, observations Mozat;
- Chambre criminelle, 30 novembre 1960, JCP 1961, 2ème partie, N° 12240, Note A. Chavanne;
-Chambre criminelle, 06 avril 1993, Droit pénal, Comm, P.181;
-Chambre criminelle, 09 juillet 1970, JCP 1971, 2ème partie, N° 16616, Notre A. Bénabent;
-Chambre criminelle, 24 août 1981, JCP 1982, 2ème partie, N° 19801;
-Chambre criminelle, 21 mlars 1995, Droit pénal 1995, Page 198;
-Chambre criminelle, 03 avril 1995, JCP 1995, 2ème partie, N° 22246, note Dérieux;
-Chambre criminelle, 06 octobre 2004, Droit pénal 2005, Page 38;
Arrêt en date du 07 octobre 1944 sur le "recel à retardement" qui était puni &
l'Arrêt de 1977 " recel à retardement" qui n'est plus puni. (revirement de 1977);
-Arrêt N° 14066, chambre criminelle, JCP 1965, 2ème partie, Note Schamann;
Merci d'avance!
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DURA LEX , SED LEX !!!
Bonjour,
Comme l'a dit ishou merci de réduire votre avatar, ça déforme toute la page.
Sinon il faut savoir que legifrance répertorie les arrêts postérieurs à 1990.
Pour ceux qui sont antérieurs il faut se rendre à la BU pour les consulter.
De plus toutes les références suivies de notes se trouvent surement dans les logiciels de la BU ( les bases de données juridiques ) ou les recueil en papier.
Je suppose que vous n'y êtes pas encore allé ?