Bonjour à tous.
voilà je suis en L1 et j'ai quelques difficultés sur une dissertation en Droit Constitutionnel :
" les figures de l'Exécutif dans les premières Constitutions françaises."
j'ai fait mes recherches mais je bloque sur le plan.
j'ai compris qu'il fallait parler des "figures" ( roi, directeurs, empereur, président de 1791 à 1848).
néanmoins, j'ai l'impression de ne pas avoir assez de matière pour éviter de me répéter et de faire une dissertation pertinente.
je n'ai pas de plan précis, mais je pensais parler du titulaire du pouvoir, de la force probante ou onn de ce dernier, peut être de la légitimité du titulaire selon le suffrage ?
voila je suis assez perdue alors si certains/certaines ont des idées pour aiguiller je suis preneuse.
je remercie d'avance toute aide !!!
Dernière modification : 08/12/2020 - par étudiante en PLS
Bonjour,
Ces ressources devraient vous aider :
- https://www.cairn.info/l-executif-et-la-constitution-de-1791--9782130566847-page-193.htm (accessible avec vos identifiants étudiants)
-https://www.cairn.info/revue-francaise-d-histoire-des-idees-politiques1-2011-2-page-299.htm
-https://journals.openedition.org/ahrf/826
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Aimer les animaux...c'est pas bête
bonjour je vous remercie pour votre aide.
ces informations m'ont bien aidé.
j'ai tenté de construire un plan :
Pb : cette pluralité des figures exécutifs entraînent une instabilité politique et illustre cette recherche effrénée « du modèle parfait » pour disposer de ce pouvoir.
Les figures sont des personnes morale = comme dans le droit canonique = différencie le siège apostolique du pape = différencie le titre/figure de la personne
I- un exécutif incarné par une figure de droit divin
A - une figure monarchique constitutionnelle
Figure de droit divin - souverain
1/ le roi comme simple fonctionnaire ( après révolution )
Figure Forte ( sur la forme ) mais limitée et affaiblie dans les Fiats =
la déchéance royale = de roi aux pouvoirs absolus au simple fonctionnaire ( nomme ses ministres = roi soumis aux même règles q’un citoyens ordinaire = diminue l’attrait de la royauté = sous pression révolutionnaire, le roi à ‘l’inviolabilité conditionnée » ploie au respect d’une « prison de papier » = passé de roi de France à roi des français ( perd la majuscule )
2/ la restauration d’un idéal monarchique ( après empire )
« Retour case départ » = un roi « sacrée et inviolable » en titulaire de la totalité du pouvoir exécutif.
légitimité tirée de la Charte et non de son hérédité
Une figure à force probante = récupère de son superbe
Néanmoins, une figure royale fortement influencée par idées révolutionnaires = n’assume rôle que d’arbitre et laisse autres responsabilités à ses ministres =
Transition : « Le jour ou le gouvernement n’existera que par la majorité de la Chambre, le jour ou sera établi que la majorité peut repousser les ministres du roi et lui en imposer d’autres..; ce jour la, ces est fait non seulement de la charte mais de notre royauté, ce jour-là nous sommes en république » Royer-Collard.
B - une figure collégiale républicaine
1/ incarne la la représentation suprême du peuple :
- dimension administrative de l’exécution des lois
Celui-ci reçoit des attributions importantes et devient un véritable représentant du peuple, au même titre que le pouvoir législatif, et il est capable d’exprimer une volonté.
- Le Directoire est élevé à une dignité que même le roi, sous l’empire de la Constitution de 1791, pourrait lui envier. La dignité du pouvoir exécutif est consacrée dans le texte de la Constitution, mais n’implique pas nécessairement l’existence d’un véritable pouvoir réglementaire. Cette consécration, ou cette restauration si l’on considère que la Convention est une parenthèse dans ce domaine, se manifeste dans la Constitution par la place qu’y occupe le Directoire, distinct des ministres
2/ incarne figure politique
perçue sous les traits de manipulateur ( directeurs ) = forte autorité = appréhendée comme concurrent potentiel à la représentation nationale.
Corruption
II - un exécutif renforcé et porté par des figures perçues comme légitime = une légitimité populaire
A- de consul au Culte de la personnalité d’un empereur conquérant = Bonaparte (1799-1804 ) = populaire par ses conquêtes militaires
Prépondérance du premier consul sur les deux autres ( accentué dans les Faits )
De consul à empereur = souverain perçu comme militaire qui délivre nation d’une constitution difficilement praticable et efficace ( charte ) et avec une autorité absolu
B- Une figure présidentielle ( 1848 )
Figure inspirée par le régime américain = Légitime par son élection = selon art 43 : « le peuple délègue le pouvoir exécutif à un citoyen président de la république » = notion de mythe consubstantiel aux figures exécutives évolue = ce n’est plus un mythe de droit divin ou conquêtes
pensez vous qu'ils soit cohérent et pertinent.