Demande d'aide pour l'arrêt COUSIN

Bonjour

Je dois faire le commentaire de [u:2kwshpva]l’arrêt du 14 décembre 2001[/u:2kwshpva] dît l’arrêt « cousin », et j’ai un peu de mal à trouver un plan.

[u:2kwshpva]Le PB de droit [/u:2kwshpva]: Un préposé qui commet une infraction pénal dans le cadre de ses fonctions engage t’il sa responsabilité civile à l’égard d’un tiers ?
Qu’en pensez vous parce que pour le dernier commentaire mon charger de TD m’avait reproché un problème de droit trop général.

[u:2kwshpva]Le PLAN [/u:2kwshpva]: enfin un semblant de plan qui ne me convient pas vraiment.

I/ L’exonération possible de la responsabilité du commettant
A- Le principe de la responsabilité du commentant du fait de son préposé
B- Les conditions à l’exonération de la responsabilité du commentant dégagé par la JP

II/ Le principe de la responsabilité personnelle du préposé consacrée par la Cour de cassation
A- La faute pénale, une condition de la responsabilité personnelle du préposé
B-

Je voulais parler du problème de l’indemnisation de la victime mais je ne sais comment l’introduire au plan

[u:2kwshpva]Une dernière question[/u:2kwshpva] : certain étudiants on vu dans cet arrêt un revirement de JP mais pour moi un revirement de JP remet en question les arrêts précédents alors qu’ici l’arrêt COUSIN apporte une précision, une exception à la JP COSTEDOAT, il ne la contredit pas non ?
Aussi non peut on le considérer comme un arrêt de principe ?[/url]

Personne Je suis pratiquement toujours au même point et c'est pour mardi matin
Je comprend pas pourquoi je bloque autant sur cet arrêt

Salut

De mémoire, je visualise mes TD de l'époque et ton plan ressemble à peu près à ce qu'on avait vu en cours. La chargée de TD avait considéré l'arrêt comme une précision et non un revirement. Mais l'arrêt avait été commenté au JCP G, donc tu si tu as le temps de passer à la BU avant mardi tu auras de la doc dessus.

La problématique me paraît bien ciblée, elle n'est pas trop générale et les acteurs sont identifiés par des termes précis ( préposé ).

[size=75:3mas7gc3]Par contre j'ai une question qui n'a rien à voir : à la fin de ton message tu dis " aussi non ". Ca fait plusieurs fois que je le lis sur des fora et je me suis toujours demandé ce que ça voulait veut dire, c'est une sorte d'équivalent parlé de " ou, sinon " ? [/size:3mas7gc3]

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Merci de ta réponse mais qu'entends tu par " JCP G"

Pour moi oui c'est un équivalent beaucoup de personne le disent ou l'écrivent mais ce n'est pas correct en français. J'espère que je ne l'ai pas écrit dans une copie par manque d'attention

Ca signifie JurisClasseur Périodique général : en fait, il s'agit de la revue La Semaine juridique édition générale ( la blanche et bleue ).

Tu trouveras un commentaire sur l'arrêt de Marc BILLIAU au JCP G du 13/02/2002, n°7, p. 345.

Tu peux aussi consulter la Gazette du Palais du 24/02/2002, n°55, p. 29, note de Régie de GOUTTE et Yves MONNET.


[size=75:3t3iz5wi]Tu me rassures Comme ce n'est pas une expression utilisée chez nous, je me demandais si c'était de l'argot ou du djeuns... j'ai presque honte d'avoir demandé En même temps j'ai l'impression que certains écrivent pas mal à l'oreille ( genre " comme même " au lieu de " quand même " ). Ca fait mal de lire mes cousins.[/size:3t3iz5wi]

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Bonjour,

Bien d'accord. Autant que je sache, ce n'est pas de l'argot, c'est plutôt du "djeuns" (qui tend d'ailleurs à déteindre sur le "viok's"...).

A noter, au passage, que "sinon" peut être remplacé par "si non" (et non pas "aussi non"), quand il y a une alternative / opposition marquée du genre "si oui, patati patata ; si non, re-patati re-patata".
(C'était la minute de Me Camillovici...)

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Hors Concours

Ok merci je n'avais pas fait le rapprochement avec la Semaine Juridique Je vais essayer de trouver ça cet aprém

L'arrêt Cousin me pose toujours problème dans la mesure où il réaffirme la décision de l'arrêt Costodoat.J'aimerais bien savoir si je peux en profiter de me servir de l'arret de 25 février 2000,merci

Bonjour
Evidemment que vous pouvez utiliser l'arrêt Costedoat il n'est pas remis en question, la jurisprudence a simplement posé comme on vous l'a indiqué des limites
Pour en revenir à votre commentaire
Votre I ne va pas du tout il ne s'agit en aucune d'une exonération , si la victime agit contre le commettant ce dernier devra réparation, mais le commettant pour faire un recours récursoire contre son préposé. Par ailleurs l'arrêt cousin permet à la victime d'agir aussi contre le préposé
Votre II ne va pas non plus car trop général on a l'impression que l'on revient à la jurisprudence antérieur à Costedoat ce qui n'est pas le cas, puisque ce n'est possible que dans des cas limités
Ouvrez n'importe quel manuel de droit des obligations et vous aurez des réponses à vos interrogations . Je m'interroge aussi sur ce que vous avez retenu de votre cours.

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Bonjour,
Vous vous adressez à qui ?
A Ramita (dernier message de la file) ou à Milk[shake] dont le dernier message remonte à 2008 ?

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Hors Concours

Bonjour
Oui vous avez raison , j'ai regardé trop vite et comme vous dites me suis emmêlé les pinceaux donc effectivement j'ai répondu au 1er plan datant de .... 2008

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