Demi frere et succession

bonsoir

une petite question aux futurs notaires de ce forum :

c'est un cas réel mais comme je suis loin de maitriser le droit des successions et des libéralités, je demande...

Imaginons, Anne et Bernard qui sont mariés.
Anne a eu un enfant d'un précédent mariage : Charles.
Ensuite, Anne et Bernard ont eu deux enfants Dédé et Etienne.

Imaginons que Anne décéde en premier, que touchera Charles?
et si c'est Bernard? Les deux en même temps?

L'idée c'est que les trois enfants touchent la même chose. Est ce possible? Si oui, comment?

Voilà, ça fait beaucoup de question, je sais...
Merci d'avance

Si Anne décède en premier :
Bertrand, conjoint survivant a droit au quart des biens de succession en pleine propriété.
Les enfants se partagent les trois quarts restants entre eux, soit un tiers chacun (donc 1/4 chacun au final...)

Si c'est Bertrand en premier, Charles ne touche rien, Anne a le quart en propriété ou l'usufruit du tout à son choix et les deux enfants du couple ont chacun moitié des trois quarts restants (donc 3/8e chacun)

Si les deux décèdent en même temps on règle la succession de chacun comme si l'autre n'y avait pas été appelé. Donc du côté de Anne 1/3 à chaque enfant, du côté de Bertrand 1/2 à chacun de ses enfants.

Pour que les trois enfants touchent la même chose, il faut que Bertrand fasse un testament par lequel il lègue le tiers de ses biens à Charles. En revanche cette solution a pour conséquence de priver Anne de ses droits, qu'ils soient en pleine propriété ou en usufruit.

Donc je penserais à un montage en deux temps :
1) je ferais une donation entre époux en usufruit. Comme ça chacun des deux époux bénéficierait de l'usufruit de l'intégralité des biens de succession au premier décès
2) je ferais faire le testament à Bertrand au profit de Charles, en précisant que cette disposition est faite sans préjudice de l'ususfruit dont bénéficiera le conjoint survivant en vertu de la donation entre époux.

Cette solution a pour conséquence de transmettre les biens aux enfants en nue propriété seulement (donc de diminuer l'actif taxable s'il est conséquent, la part revenant au conjoint étant exonérée de droits de succession. Je rappelle ici que la part revenant à Charles dans la succession de Bertrand est taxable à 60 % puisqu'ils ne sont pas parents...), et d'assurer la transmission à moindre frais au décès de l'usufruitier...

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Bonjour,
Euh... mais qui est donc Bertrand ? L'amant ?

Dites voir, Olivier, si c'est comme ça que vous rédigez vos premières déclarations de succession, ça va pas faire, hein !

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Re,
Juste une petite précision au passage, pour fixer les idées.
Si Bernard et Anne sont mariés sous un régime de communauté, la succession de l'un ou de l'autre ne porte que sur la moitié des biens communs, autrement dit après liquidation de la communauté et partage de ce qui revient respectivement à l'un et à l'autre.

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Ah oui c'est Bernard... Est-ce que je peux invoquer l'heure tardive à laquelle mon post a été rédigé pour me dédouanner de ma responsabilité éventuelle ?

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Merci beaucoup pour cette réponse.

Bonjour,

Citation de Olivier :

Ah oui c'est Bernard... Est-ce que je peux invoquer l'heure tardive à laquelle mon post a été rédigé pour me dédouanner de ma responsabilité éventuelle ?

ben si on fait 3 x 8 minutes dans la journée !

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Pause café incluse ? Non ? Pas normal, ça...

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