Description comparee d'audiences

Bonjour,

J'ai du mal à apprendre mon cours de droit pocessuel, serait il possible que quelqu'un me fasse une petite description comparée d'une audience correctionnelle collégiale et d'une audience du tribunal de police?

Notamment, insister sur la description procédurale d'audiences(d'une manière générale)

D'avance merci

Bonjour,
En j'ai bien compris comment se déroule une audience correctionnelle collégiale, ce que j'aimerais savoir c'est comment se déroule une audience de tribunal de police. En quoi c'est différent d'une audience correctionnelle à juge unique.

D'avance merci

J'ai du mal à saisir qui est compétent en matière du non respect du code de la route. Par exemple, un prévenu est convoqué pour conduite en état d'ivresse mais a également commis une infraction dont la compétence relève du tribunal de police. Qui est compétent?

Ce matin je ne sais pas si j'ai assisté à une audience correctionnelle à juge unique ou à une audience du tribunal de police. en effet plusieurs affaires concernant la conduite en état d'ivresse s'enchainaient pendant toute la matinée.

D'avance merci

Bonjour,
Ben, euh... sur ce cas en particulier, pas facile de vous répondre parce que ça dépend...
En gros...
Pour les contraventions (non traitées par l'amende forfaitaire, toutes classes confondues, mais plus généralement la 4e et la 5e), c'est le tribunal de police.
Pour les délits, c'es le tribunal correctionnel.
S'il y a plusieurs infractions "groupées", c'est forcément la plus grave qui l'emporte.
Pour l'alcool, il y a un taux contraventionnel (0,5 g/l) et un taux délictuel (0,8 g/l), donc suivant le cas de figure...

Pour les infractions traitées par l'amende forfaitaire mais contestées, c'est le tribunal de proximité.

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Re,

en l'espèce la nature de l'une des infractions était la suivante ""blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas 3 mois par un conducteur de véhicule terrestre à moteur commises avec au moins deux circonstances aggravantes taux : 0,52 milligrammes par litre, conduite d'un véhicule à une vitesse excessive aux égard des circonstances."

Donc qui est compétent?
D'avance merci

Bonjour,
"Avec ITT", là "y a pas photo", c'est un délit donc correctionnelle.
En plus, l'une des circonstances aggravantes est aussi un délit, alors avec tout ça...
Le résultat a dû être un peu salé, non ?

"sans ITT", c'était une contravention de la 5e classe, donc normalement tribunal de police, sauf à ce qu'une des circonstances aggravantes soit elle-même un délit. Là, ça devrait aller en correctionnelle.

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Merci beaucoup Camille pour votre réponse.

Bonsoir,
Encore que, dans le dernier cas, "on" inverserait probablement le dispositif en plaçant comme motif principal l'(ex-) circonstance aggravante (donc le délit) et en plaçant en circonstance aggravante du délit l'accident avec blessures sans ITT (contravention de la 5e classe).
Et donc bien correctionnelle...

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