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Bonjour à tous,
Je vais essayer de vous décrire la situation :
Ma mère avait une cousine et celle ci vient de décéder, il y a 6 héritiers (qui sont tous cousins de de la défunte). Si je peux m'expliquer ainsi, sur l'arbre généalogique ma mére est toute seule sur la branche alors que de l'autre coté ils sont 5. Ma question est : Comment va s'effectuer le partage de la succession, soit en deux, ou alors en six? J'espere avoir était assez clair, si ce n'est pas le cas n'hésitez pas à me demander plus de précision.
Merci pour votre aide.
Cordialement
Schumissimo
La succession se divise par moitié entre les cousins de la branche paternelle et ceux de la branche maternelle. Imaginons que sur la branche maternelle il n'y ait que ta maman, elle reçoit la moitié. Les autres se partagent l'autre moitié...
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Avant de poster, merci de lire la charte du forum
Merci pour ta reponse, mais lorsqu'elle a posé la question au notaire qui s'occupe de la succession celui ci lui a repondu que le partage se faisait en 6 part, est-il de bonne foi? On ma conseillé que ma mamam passe par l'intermediaire d'un autre notaire pour s'occuper à sa place de la succession. Encore merci.
Cordialement
Bougnator
art 749 t 750 du code civil (en substance):
la succession est dévolue par moitié entre la branche paternelle et la branche maternelle. Dans chaque branche le collatéral le plus proche en degré recueille la totalité de la part successorale de la branche et à égalité de degré au sein d'une même branche, la succession se répartit par tête.
Change de notaire…
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je me permet de confirmer ce qui a été dit si l'on en croit l'art 749 du code civil.
C'est tres sympa de me repondre. Vos dire confirment ce que je pensais je conseille à ma mere de changer de notaire, et je vous tiens au courant de l'avancement de "l'affaire".
Merci pour votre aide.
Cordialement
Schumissimo
Bonjour,
oui enfin bon il ne faut pas non plus taper sur tous les notaires, d'autant que la situation est quand mêem assez classique. Par contre il y a peut être lieu d'en rediscuter avec le principal intéressé pour savoir s'il a commis une erreur ou alors s'il ne nous manque pas des éléments...
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Avant de poster, merci de lire la charte du forum
Bonjour,
Pas de soucis. Je ne me permettrais pas de "taper sur tous les notaires" et j'en connais des excellents. Mais même eux, il leur arrive de se tromper, tout simplement parce que nul n'est infaillible. C'était le sens de mon intervention, rien de plus.
On a toujours tendance à croire un spécialiste sur parole parce que, justement, il est spécialiste. Mais il arrive qu'un spécialiste se trompe, de bonne foi. Le sujet portait sur les notaires, c'est pourquoi j'ai parlé des notaires, mais c'est vrai pour toutes les spécialités (y compris la mienne !)...
(je n'en dirais pas autant de ceux qui, ayant constaté qu'ils ont commis une erreur, refusent quand même de le reconnaître, mais c'est peut-être un peu hors sujet...)
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Hors Concours
Et aussi d'accord que peut-être y a-t-il des éléments qui "changent la donne", parce qu'il est un peu étonnant qu'un notaire se trompe sur un sujet, somme toute, assez banale pour un notaire (cela dit, j'ai déjà vu un notaire se tromper sur un sujet presque aussi banal...)
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Hors Concours
Bonsoir à tous,
Un petit post pour vous tenir informé. Ma maman est allée voir un autre notaire et lui a montré l'arbre généalogique, et celui a conclut la meme chose que vous, c'est à dire que le partage se faisait en deux parties.
Cordialement
Bougnator
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