Désistement : frais d'inscription

Bonjour,

voila mon problème, je me suis inscrit dans une école en mastère spécialisé et j'ai payé les frais d'inscription de 2500€. L'année coute 14000€ et je devais donc la faire en alternance (les frais de scolarité étant pris en charge par l'école).
Je viens de trouver une alternance idéale mais mon école n'est pas reconnue par la société (qui est pourtant une des plus grandes d'europe).

Du coup je voulais me désister de l'école mais la seule close pour récupérer mes frais d'inscription est "cas de force majeure".

Sachant que je ne peux pas payer mon école par moi même et qu'il m'est difficile de faire un prêt (parents à l'étranger donc pas de garant), est ce que cela peut etre un cas de force majeure ?

Avez vous une idée sur ce que je peux faire ?

Je suppose que si je bloque le chèque de caution ou qu'il est en bois je risque d'avoir de plus gros problème ....


Merci pour votre aide

Bonsoir,

Il faudrait prendre contact avec l'école en question pour savoir ce qu'ils entendent par "cas de force majeure", au sens juridique ou non.

Dans le sens premier, il doit classiquement regrouper trois caractère, l'imprévisibilité - être irrésistible et extérieur, ce qui ne semble pas le cas ici. Rien ne vous empêche théoriquement de trouver un autre employeur reconnaissant l'école en question pour effectuer votre alternance (théoriquement car trouver des employeurs n'est jamais une mince affaire).

Rien ne vous empêche a priori, sauf si vous vous êtes engagé lors de votre inscription, de vous désistez et de vous inscrire dans une autre école. Vous perdrez certainement les 2500€, étant le prix de l'inscription initiale, qui a été effectuée, sauf à avoir payé des prestations par avance qui pourraient vous être remboursées.

Aussi, il faudra étudier plus attentivement, la convention conclue entre vous et l'école en question pour savoir quelles seraient les autres possibilités.

Pour conclure, et comme on le rappelle traditionnellement ici, c'est un forum d'étudiant, dont les conseils ne sont pas engageant et ne sauraient nullement remplacer ceux d'un conseil juridique professionnel.

Bonne soirée à vous.