Bonjour,
Je fais l'objet d'une mauvaise "plaisanterie" à travers un blog et je souhaite savoir si je peux espérer invoquer la diffamation (juridiquement parlant) avec succès.
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Un imbécile (que je connais) alimente un blog (abrité par un serveur US) avec des écrits à caractère sexuel en suggérant implicitement mon identité.
De plus ce personnage affiche ses intentions en m'envoyant des courriels m'invitant à consulter les nouvelles "parutions"(sans insulter cependant) . A deux reprises l'adresse IP du blogueur s'est révélée identique à celle des courriels reçus.
Le blogger utilise le même sobriquet que mes amis. La section links mentionne des liens se rapportant aux sociétés auxquelles j'appartiens: société sportive, entreprise, mon blog personnel. (Note: sur le site de ma société d'aviron figure ma photo avec mon nom associé à mon sobriquet)
D'autre part, les délires sexuelles se déroulent dans le cadre d'activités qui me caractlérisent et font apparaître les prénoms de personnes que je fréquente, le nom d'endroits que je fréquente, la marque de ma voiture, sa couleur, .... Ceci dit à aucun moment mon vrai nom (ni prénom d'ailleurs) n'est mentionné.
(Jusqu'à présent l'existence de ce blog n'a pas été signalée à mon entourage,)
Puis-je me considérer victime d'une campagne de diffamation ? Ou au moins de harcèlement (5 courriels en 3 semaines )?
diffamation: il faut que vous soyez explicité mentionné.
harcèlement: non plus, parce que 5 courriers en 3 semaines, c'est raisonnable par rapport aux nombres de spam qu'on reçoit tous les jours.
Mais ça c'est mon avis
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Et pourquoi pas une action civile fondée sur le droit au respect de la vie privée s'agissant des informations véritables, et la responsabilité délictuelle pour faute s'agissant des infirmations fausses ?
A cela vous ajouteriez une injonction de modification du site.
Le mieux est de commencer par faire délivrer une mise en demeure de cesser les agissements et de retirer les détails de votre vie.
Peut-être pouvez-vous vous tourner directement vers l'hébergeur, fut-il américain comme vous le sous-entendez.
C'est moins coûteux et moins fastidieux que la procédure pénale.
Après le problème restera de garantir l'identité de l'internaute qui met ces propos en ligne (et en la matière il est vrai que la procédure pénale offre quelques solutions par rapport à la procédure civile).
Enfin je trouve que vous ne nous fournissez pas encore assez d'éléments pour nous permettre de vous répondre de manière efficace. Non que je veuille jouer au voyeur, mais il serait souhaitable de nous détailler un peu plus vos griefs, à défaut de nous mettre le lien vers le site problématique.
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Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité
Bjr,
Merci pour vos réponses en particulier à CHristine qui répond complètement à mes questions pour ce qui est de la diffamation,
En revanche pour ce qui est du harcèlement je comprends que mon cas serait des plus léger, ceci dit la généralitlé de votre réponse me surprend :
Mais historiquement l'avocat exerce ses fonctions avec désintéressement, et n'attend pas de gratifications en réponse à son travail
C'est monnaie courante ici avec les membres qui ne viennent poser qu'une question lorsqu'ils sont inquiétés par une affaire...
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