Bonjour à tous,
J'ai une disserte à faire pour la semaine prochaine et je suis un peu dans le flou quant à ma problématique. Je vois un peu le contenu mais je vois mal comment formuler ma problématique.. Pourriez vous m'aiguiller ? Sujet: Les spécificités de l'invocabilité du droit européen en droit administratif francais. Merci !
Bonjour
Conformément à la charte de forum nous ne pouvons vous aider que si vous montrez une trace de travail.
Qu'elles sont vos idées pour le contenu, Quelles questions le sujet soulève-t-il ?
Avez vous travaillé votre introduction ? En effet une problématique toute seule n'est pas suffisante, Il fait une belle amorce, une belle contextualisation, pour amener à votre problématique.
A bientôt
__________________________
Le précieux... enfin la charte du forum quoi !
Ma méthode de travail
"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)
"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ
Alors pour mon plan je pensais parler de l'invocabilité et de l'effet direct en I- puis de son invocabilité sans effet direct en II-. Sinon je m'interrogerai sur les spécificités de l'invocabilité du droit européen car elle est différente du droit international, pourquoi son invocabilité est différente, pourquoi elle est spéciale ? . J'amorcerai en parlant du monisme, de la primauté du droit communautaire en droit interne art 55, la position du CE à l'origine...
Comment le droit européen peut il être invoqué en droit administratif francais ?
Par quels moyens le droit européen à pu être invoqué en droit admn francais ?
Quels sont les particularités de l'invocabilité du droit communautaire en droit fr ?
Qu'est ce qui est spécifique à l'invocabilité du droit eu en droit fr ?
Pourquoi l'invocabilité du droit eu en droit fr lui est elle spécifique ?
Quelle est la particularité de l'invocabilité du droit eu en droit fr ?
En quoi l'invocabilité du droit eu en droit fr est
L'invocabilité du droit eu en droit fr est elle particulière ?