Disseration: Application de la loi dans le temps

Bonjour,

j'ai à rédiger une dissertation en TD d'Intro au droit:
"L'application de la loi dans le temps: les solutions admises dans les différentes matières du droit et leur fondement philosophique"

c'est surtout le fondement philosophique qui me pose des problèmes...
peut-être que quelqu'un ici a des idées en tête...

Comme d'habitude... http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

C'est curieux de demander les fondements philosophiques de façon aussi directe dans une dissert'...

Si mes souvenirs sont bons tu trouveras de la doc dans le manuel de Gérard Cornu, Droit civil, Introduction-personnes-biens, éditions Montchrestien, notamment en matière contractuelle, il y a trois quatre pages. Regarde au début dans la partie " les lois civiles ", vers les pages 140 et quelques je crois.

Sinon tu peux farfouiller dans des bouquins de droit pénal, ils expliquent aussi les raisons de l'application des lois. Et dans le Répertoire.

Et si tu trouves, dans la collection Les grandes thèses du droit français, y en a une qui s'intitule La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps, de Thierry Bonneau. C'est fouillé mais dans les thèses il y a des parties historiques

Je n'ai pas d'autres références... bonne pêche à la BU

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