bonjour, j'aurais besoin de quelques conseils. j'ai une dissertation à rendre mais je fais un blocage. le sujet me semble un peu vaste et je suis pas sur de ma problématique donc de mon plan. voila le sujet: la jurisprudence en tant que source de droit.
la problématique que j'ai trouver: la jurisprudence serait t-il un organe capable de créer des régles de droit?
mon plan qui n'est encore qu'à l'état d'ébauche:
1- la jurisprudence une source de droit non valide en théorie.
a-le principe de la jurisprudence comme simple application de la loi
b-les techniques de création de droit limite la jurisprudence
2-cependant la jurisprudence est une source de droit indirecte par la pratique
a- une harmonisation de la loi comme facteur de création de droit
b- une interprétation judiciaire qui se pose comme modèle
merci d'avance pour vos remarques si quelque chose vous semble maladroit
Bonjour,
A noter : la jurisprudence n'est pas un organe Elle ne créé pas, sctricto sensu, des "règles de droit".
__________________________
Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].
merci pour la remarque. je vais reformulé ma problématique. néanmoins mon plan semble t-il cohérent?
Ton I-b n'est pas clair du tout. Qu'entends-tu par "les techniques de droits" ?
Ton II-a est, me semble-t-il, en contradiction avec ton II.
Ton II-b n'est pas clair. On ne voit pas ce que tu vas traiter exactement ?
Mais les I et II s'articulent bien.
__________________________
Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].