dissert: Legitimite du juge constitutionnel

bonjour a tous j'ai un sujet de dissertation sur la légitimité du juge constitutionnel. J'ai pensé a un plan inspiré de mes documents de TD:

I) Juge constitutionnel gardien des libertés et des droits

A) respect de la volonté du peuple
le juge constitutionnel ne peut annuler une loi car elle est la volonté du peuple.


B) Preserve le fonctionnement de la démocratie
il est en dehors des institutions judiciaire
examine la conformité a la constitution des regles juridiques

controle constitutionnel permet a la minorité parlementaire de séexprimer

II) Un pouvoir limité
A) Une auto limitation

le juge constitutionnel ne controle les lois que sur demande donc il n'a aucun pouvoir de lui même
en refusant au juge le droit de déclaré une loi inconstitutionnel on permet au corps législatif de changer la constitution
ils sont nominé politiquement
controle d'un traité par rapport a la constitution est minimum

B) Compétence d'attribution

revise les loi avant de sortir c'est le controle préventif
controle les loi aprés qu'elles soient rentrées en vigueur c'est le controle repressif.
controle les lois et les engagement internationaux
controle les traités, les lois
charger de veillier au respect de la constitution


Pouvez vous me dire si mon plan est bon et si vous avez d'autre idées pour le respect de la volonté du peuple elles seront bienvenue!

merci a tous
océane

J'aurais tendance à te dire que ton plan est hors sujet...

Le mot central dans ton sujet est "légitimité". Tu n'en parles pas un seul instant.
Demande toi quel est le sens de ce mot. Ensuite, plein d'idées vont te venir à l'esprit. Demande toi aussi de quel juge constitutionnel parle-t-on en distinguant comme tu l'as fait le contrôle a priori et a posteriori. J'imagine que tu dois être en première année, et dans ma fac on voyait tous les systèmes constitutionnels au premier semestre. Donc, ne te limite pas à la France.

Une dissertation doit se contruire en s'interrogeant sur les mots qui composent le sujet. De là te viendra une problématique et ensuite un plan (ça c'est l'idéal).

Voilà
Bon courage

merci de ton avis!
le problème que j'ai c'est que je n'arrive pas a comprendre le mot légitimité même en cherchant les définitions ce mot reste trés flou et trés vague pour moi donc aucune idée en découle!

je vais continuer a reflechir merci

Salut,
Pour moi, le mot "légitimité" est à prendre dans le sens "procédure(s) qui permet(tent) son arrivée au pouvoir". Donc, il faudrait parler des mécanismes d'éléction / nomination dans les différents systèmes que tu as étudiés.

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Alea jacta est

j'ai retravailler et je suis arriver a un nouveau plan esperant que celui ci n'est pas hors sujet!

I) Garantie d'un état de droit
a) juge de liberté
b) juge politique (ex: USA)

II) autorité du juge
a) decision de 1971
b) légitimité non remise en cause

en faisant ce plan je prend en compte une autre juridiction! vous parez t il meilleur?

A mon sens, ton plan est toujours HS... désolé.
Je pense qu'il faut que tu axes la problématique et ton plan sur les formes d'accession du juge constitutionnel.

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Alea jacta est

D'accord sur les HS.

"La légitimité du juge constitutionnel."

Comme on te l'a dit, qu'est ce qui légitime quoi ? Est-ce un mode de nomination (élection, désignation...), la fonction elle-même, son but, etc...Tout peut légitimer dès lors que c'est acepté par l'ensemble des acteurs.

Pourquoi se poser précisément la question pour ce juge là. On ne se pose pas cette question pour le juge civil, si ?
N'y a-t-il pas, d'une certaine manière un conflit entre des juges et des représentants de la Nation ? La loi, expression de la volonté générale, peut-elle être mise en cause (cas de la France) ?
Et, dans quelle mesure une éventuelle absence de légitimité (à voir) peut-elle être acceptée ? Compare le mode de nomination et l'étendue du contrôle des grandes démocraties...

Ce ne sont que des pistes...

A+

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Il y a le problème du "gouvernement des juges", censurer une loi alors qu'ils n'ont pas la légitimé démocratique d'un parlement...

juge du pouvoir ou pouvoir des juges ???

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

voici un nouveau plan que j'ai trouvé!!j'en est mis du temps!!!

I) une légitimité contester
a) Absence de légitimité au départ
b) un co législateur

II) Une légitimité fondé sur la démoncratie
a) juge protecteur des droits fondamentaux
b) juge soumis au pouvoir constituant

merci de me dire ce que vous en pensez. une petite question a-t-on le droit de mettre des points d'exclamation et d'interrogation dans les plans?

essai de comprendre le sujet on te demande si le juge constitutionnel a le plein pouvoir peut il faire ce que bon lui semble