hello
je sais qu'il est tard mais je me desespere...
mon sujet est en objet de mon message, j'ai un plan mais il ne me convaint pas y'a til encore qqun pr me donner son avis et eventuellement m'aider svp???
ca sera urgent sans trop abuser
merci
Lo
bonsoir
peux tu d'abord nous donner tes éléments de réflexion, ta problématique, ton plan.....
on te dira si c'est bon ou pas et comment coriger tout cela
@+
Jeeecy
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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
salut,
merci jeeecy pour ta reponse...
donc le sujet est : les magistrats du parquet...
petite precision, le prof nous a demandé une dissert actuelle aliant les ppaux objectifs et les ppales missions des magistrats du parquet... et il est lui meme procureur de la republique :$
ma problematique : Quelles sont les caracteristiques classiques de ces magistrats et comment evoluent leurs fonctions?
mon plan avec mes idées integrées
Intro : presentation des magistrats + situation statutaire + fonctionnement hierarchisé d'un parquet
I. les magistrats debouts : caracteristiques et fonctions
A. le ministere public, partie au proces penal
partie necessaire, privilégiée, independante
B. les fonctiones detachables du proces
direction et surveillance des OPJ, APJ
execution des decisions de justice
prevention a l'exterieur
II. Une evolution constante de leurs fonctions
A. apparition des alternatives aux poursuites
developpement des pouvoirs du procureur aux depends des juges du siege : reponse en tps reel, desengorgement des tbaux
B. les modifications apportées par la loi perben II de 2004
renforcement de la hierarchisation des parquets
mise en oeuvre de la CRPC
voila ce que j'ai reussi a tirer de ce sujet qui ne m'inspire pas le moins du monde lol
j'attends ta reponse avec impatience
merci
Lo