Dissert stratif S4: "la hierarchie des normes"

Bonjour à tous !!!

En droit administratif (2eme année 4eme semestre), j'ai une dissert a faire. En fait j'ai bcp de mal parcequ'il n'y a pas un sujet clair. Le chargé de TD nous a demandé de dessiner une pyramide de hierarchie des normes et dy placer conventions internationales, directive communautaire, réglement communautaire, constitution, loi, ordonnaces de l'Art 38 et Actes administratif
. Il faut ensuite ds une dissertation "commenter cette pyramide et la justifier".

Je pense donc qu'il faut donc axer son travail (qui je le rappelle n'est pas une dissert de dt constit mais de stratif) sur la constitution norme supreme à laquelle les autres normes doivent se conformer à travers le controle de constitutionnalité, et la difficulté que rencontre le droit communautaire et international (jvais les distinguer) à s'insérer dans cette hierarchie.

Donc en gros je pense faire (les titres sont provisoires):

1./ La constit norme superieure par excellence
A. La hierarchie des normes classique de la pyramide de Kelsen
- Rappel du bloc de contitutionnalité, de ce quil contient ainsi que du fait que le Conseil Constit peut découvrir des PGRLR à valeur constit (exemple: CE Koné)
- La pyramide de Kelsen à proprement parlée définie pour les états de droit ( je sous entend le pb de la theorie de la loi écran mais je ne developpe pas)
B. Le controle de constitutionnalité
- Je parle du controle fait par le CC et le CE et le role de chacun - Refus du controle de certains actes comme les ordonnances prises avec lart 38 et ceux pris avec lordonnance de lart 16 (jevoque aussi lart 34 avec lexpérimentation legislative)
- Je developpe la théorie de la loi-écran qui limite le pce de controle et casse un peu la hierarchie des normes mais je tempere en rappelant que les lois litigieuses sont soumises au CC avant controle et que le CE arrive a contourner la theorie de la loi ecran assez facilement)

2./ La difficulté du droit international à s'insérer dans une hierarchie des normes découlant d'une constitution rigide.
Je n'arrive pas à créer un A et un B !!! Je doit parler:- Explosion de la pyramide de Kelsen
- L'art 54 et 55 (+Art 26 de la constit de 1946) affirment la supériorité du dt international mais la JP interne dit le contraire d'où des desaccords JP communautaire/ JP interne et désaccord droit communautaire /droit interne (arret Nicolo qui met fin à la théorie de la loi écran, arret Sarran)



Voila, si qqun pouvait me dire ce que vaut mon plan et m'aider pour mon II. ce serait super !!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Merci d'avances

SOPHIE

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::: SoFFe :::
"On s'ennuie de tout mon ange, c'est une loi de la nature, ce n'est pas ma faute..."

personne pour m'aider ???

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::: SoFFe :::
"On s'ennuie de tout mon ange, c'est une loi de la nature, ce n'est pas ma faute..."

Ton plan me parait bien mais le droit administratif est loin pour moi

D'un point de vue de théorie du droit et des sources du droit, je peux juste te dire que beaucoup d'auteurs considèrent la pyramide de Kelsen comme un modèle du droit ( on appelle ça un paradigme ) trop figé, car le sens de la Constitution, la norme supérieure, lui est donné par ses organes inférieurs, les juges qui l'interprètent. C'est comme si la pyramide était sur la pointe. De même, la révision constitutionnelle pour mettre en conformité avec un traité montre que la hiérarchie des normes est un concept rigide - par exemple les auteurs Ost et van der Kerchove disent qu'il y a plusieurs pyramides, des réseaux connectés entre eux, et pas une hiérarchie simple. Je crois même que la CJCE a commencé à intervenir en matière de droits fondamentaux suite au comportement de certains pays qui voulaient placer les principes communautaires en dessous de leur constitution.

J'aimerais t'aider plus mais ça remonte à trop loin

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