Bonsoir,
Dans le cadre d'un rattrapage, j'ai eu la merveilleuse nouvelle en fin de matinée , de devoir faire un DM sur " Esprit de 1958, es-tu là ? " pour....demain après midi .
Au vue du sujet assez "général", il a pour but, selon moi, de mettre à l'épreuve mes capacités à délimiter un sujet.
De peur de faire un Hors sujet, je viens quérir de l'aide^^, pour m'indiquer si pour vous, oui ou non, je suis hors sujet et si conseil y a à prendre (j'en suis sûr^^), je suis preneur
esprit de 1958 : c'est la façon dont les constituants ont pensé la 5ème république.
es-tu là ? : la question est de savoir si aujourd'hui la façon de concevoir la constitution est la même qu'en 1958.
Donc je pensais à une problèmatique : En 2011, est-il possible de concevoir la 5ème République de la même façon qu'en 1958 ?
Et là, j'en viens au plan...et c'est assez..complexe :
Je pensais délimiter le sujet à : l'évolution de la fonction exécutive (I) ainsi que celui du Conseil constitutionnel (II) depuis 1958.
Ou sinon... A parler dans un premier temps de la constitution, des différents révisions constitutionnelles (74, 2008, 62 avec le S.U.D, 2000 avec le quinquennat (qui pour moi fait partie de l'esprit de la 5ème))
et ensuite dans un second temps, voir la façon dont est lu la constitution. (le fait par exemple que la cohabition soit pas interdit, mais que c'est tout de même contraire à l'esprit de 58, que le Chef de l'état soit chef du gouvernement en période de concordance des majorités présidentielles et législatives).
Merci d'avance pour l'aide que vous pourrez m'apporter (dans un délai assez court j'en convient).
Cordialement,
Etu38
Bonjour,
Hélas, hélas, ça va être dur de vous aider d'ici cette après-midi !
Mais une chose est certaine, maintenant j'ai bien compris pourquoi ils avaient fait une tombe aussi grande à Colombey pour le Général. Ce n'était pas à cause de sa taille, mais pour qu'il puisse s'y retourner à l'aise...
__________________________
Hors Concours
Oui oui c'est sûr qu'il s'y retourne
Pour ceux intéresser, et si vous avez des suggestions.... je suis partie dans ma première hypothèse. Le (II) sur le conseil constitutionnel j'ai fais :
A- L' interprétation de la Constitution de la 5ème République par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a lu de deux manières différentes la Constitution depuis 1958 : dans les prémices il est le répartiteur de compétence entre le parlement et le gouvernement (1), pour devenir un gardien des libertés fondamentales (2)
1) Une lecture "classique" de la C°
2) Une lecture "moderne" de la C°
B- Les conséquences de cette nouvelle lecture au sein de la Constitution
La suite de la décision du 16 juillet 1971 le Conseil constitutionnel devient, dans la pratique, un protecteur des droits et libertés. Deux révisions constitutionnelles majeures viennent le confirmer, la révision du 29 octobre 1974 (1) et celle du 23 juillet 2008 (2)
1) La révision constitutionnelle du 29 octobre 1974 (j'hésite à changer par : une nouvelle opportunité de saisine du CC)
2) La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 ( et là par : La révision des institutions)
Merci d'avance pour vos impressions
Bonjour,
En tout cas vous vous posez les bonnes questions =).
Vous n'êtes pas hors sujet.
Après, c'est à vous de le traiter comme vous voulez mais votre plan semble, à mon humble avis, pertinent.
__________________________
Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].
Merci pour votre point de vue. Mon (I) me paraît un peu plus sujet à discussion :s :
I- La transformation de l' exécutif depuis 1958 : une constitution imprécise laissant place à une interprétation parfois ambiguë
Il conviendra de s'intéresser à l'interprétation de la fonction présidentielle (A), et plus généralement celle de la fonction exécutive (B) depuis 1958
A- ...
1) Une responsabilité politique a priori écartée
2) Le président : un arbitre de plus en plus renforcé
B-...
1) La cohabitation
2) le quinquennat
Merci d'avance pour votre aide éventuelle
Bonjour,
Je me permets de rappeler quand même que le général de Gaulle, le "Grand Charles" comme on l'appelait affectueusement à l'époque (ou "Charlot", moins affectueusement), avait une notion relativement "musclée" de son rôle d'arbitre...
"Egérie de la République", certes, mais égérie body-buildée...
Et que, pour lui, la politique intérieure, c'était de "l'intendance" qu'il laissait donc volontiers à son chef de gouvernement.
Lui, ce qui l'intéressait, c'était "Vive le Québec libre" et toute cette sorte de choses, comme disait Pollux dans Le Manège enchanté...
Un point est au moins quasiment certain, lui n'aurait probablement jamais "cohabité".
__________________________
Hors Concours
Oui sur la cohabitation c'est ce que je vais expliquer...que pour lui c'est chose impensable D-G : " on ne saurait accepter qu'il existe une dyarchie au sommet de l' Etat" et ensuite parler du quinquennat qui réduit la possibilité d'être en cohabitation, donc c'est une des rares choses qui reste de l'esprit de 58.
Mais lorsque que je parle d'arbitre..c'est au sens faible et fort...c'est à dire :
sens faible = Chef de l' Etat doit se placer "au dessus de la mêlée", il tranche les différends ou les faits trancher par le peuple
sens fort = aujourd'hui = il utilise son autorité pour imposer souverainement une décision (exception : lors de la coha)
Merci encore pour vos réponses
J'ai du rendre ma copie, donc pour ceux que ça intéressent, soit pour discuter du plan, soit pour puisez des idées, je le note :
Pbématique :
Il semblerait convenable de se demander si à l'heure actuelle, il est possible d'affirmer une même interprétation de la Constitution qu'en 1958.
Il sera opportun d'étudier la transformation de la fonction exécutive (I) ainsi que le rôle du Conseil constitutionnel (II) depuis 1958.
I- La transformation de l' exécutif depuis 1958 : une constitution imprécise laissant place à une interprétation parfois ambiguë
Il conviendra de s'intéresser à l'interprétation de la fonction présidentielle (A), et plus généralement celle de la fonction exécutive (B) depuis 1958
A- L'interprétation de la fonction présidentielle depuis 1958
1) Une responsabilité politique a priori écartée
2) Le président : un arbitre de plus en plus renforcé
B- La fonction exécutive depuis 1958
(j'ai oublié d'enregistrer le chapeau introductif ici .. ^^)
1) La cohabitation
2) Le quinquennat et l'inversion du calendrier électoral
II- Le rôle du Conseil constitutionnel depuis 1958
Il sera nécessaire de s'intéresser à l' interprétation de la Constitution de la Vème République par le conseil constitutionnel (A), puis les conséquences opérées au sein de la Constitution (B)
A- Une nouvelle façon de lire la Constitution
Le Conseil constitutionnel a lu de deux manières différentes la Constitution depuis 1958 : dans les prémices il est le répartiteur de compétence entre le parlement et le gouvernement (1), pour devenir un gardien des libertés fondamentales (2)
1) Une lecture « classique » de la constitution
2) Une lecture « moderne » de la constitution
B- Les conséquences de cette nouvelle lecture au sein de la Constitution
A la suite de la décision du 16 juillet 1971 le Conseil constitutionnel devient, dans la pratique, un protecteur des droits et libertés. Deux révisions constitutionnelles majeures viennent le confirmer, la révision du 29 octobre 1974 (1) et celle du 23 juillet 2008 (2)
1) Une nouvelle autorité de saisine
2) La modernisation des institutions
Re,
" au dessus de la mêlée" c'est une citation de De Gaulle pour dire que le chef de l' Etat doit se placer au dessus des partis politiques, non non je ne parlais pas de mai 68 .
Re,
Je plaisantais, bien sûr, mais l'association d'idée m'est venue tout de suite...
A l'époque, on aurait bien vu de Gaulle en rugbyman, tiens !
(et Debré pour tenir le sifflet...)
__________________________
Hors Concours
bah moi, pour dire la vérité, j'ai pensais au Che guevara quand j'ai entendu la première fois cette citation....Car quand j'ai appris qu'il était vraiment rugbyman ça ma fait tout drôle
Bonjour,
Oui, mais faut dire qu'il n'a pas assis sa célébrité sur ce genre d'activité... Lui, c'était plutôt le tir sportif à balles réelles...
C'est un peu comme de Gaulle, comme je le disais dans une autre file.
Qui aurait cru qu'il organisait des soirées sadomasochistes dans ses appartements privés de l'Elysée, vêtu d'un simple string en latex, en compagnie de Tante Yvonne en guépière de cuir à porte-jarretelles et cravaches, et qu'il y conviait parfois Michel Debré, Valéry Giscard d'Estaing et Simone Weil...
Vous me croyez au moins, hein ? Hein ? Non ? Ben zut alors...
__________________________
Hors Concours