Bonjour a toutes et a tous.
Mon chargé de TD nous a demandez pour le prochain cours une dissertation portant sur la séparation des pouvoirs. N'ayant fait que 2 dissertation avant celle-ci ,et sachant que c'est de loin la plus compliqué des trois, je me permet de venir vous demandez quelques conseils.
J'ai commencé une introduction que voila :
Introduction :
Montesquieu à dit : "C'est une expérience éternelle, que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ; il va jusqu'à ce qu'il trouve des limites ».
Tel semble être le principe de la séparation des pouvoirs, répartir les différentes fonctions de l’Etat en les confiant a diverses composantes de ce dernier car la tentation de porter la main sur le pouvoir serait trop grande si les mêmes personnes qui ont le pouvoir de faire les lois avaient aussi entre les mains le pouvoir de les faire exécuter.
L’idée générale d’une nécessaire séparation des pouvoirs à d’abord été exprimée par la doctrine anglaise de la fin du XVIIe siècle et au XVIIIe. Le mérite en revint principalement à John LOCKE qui à introduit dans son Traité de gouvernement civil(1960) trois formes de pouvoirs et son principe directeur de la séparation des pouvoirs fut théorisé par Montesquieu dans De l’esprit des Lois.
Avant la Révolution, le régime politique, en France, est celui de la monarchie absolue, avec à sa tête le Roi Louis XVI. Ce régime concentre les pouvoirs en une seule personne : le Roi. Le trésor royal est en déficit, les tentatives de réforme du Roi sont des échecs et l’immobilisme règne. Cette situation de conflit va pousser le Roi à convoquer les États généraux le 5 mai 1789 qui vont donner le coup d’envoi de la Révolution. Les représentants du Tiers-État aux États généraux se déclarent Assemblée Nationale le 17 juin 1789, et souhaitent donner une Constitution à la France le 20 juin 1789 avec le Serment du jeu de paume qui consiste à ne pas se séparer avant l’élaboration d’une Constitution. Puis, l'Assemblée Nationale va déclarer l'abolition des privilèges le 4 août 1789. Enfin, on pourra voir apparaitre le 26 août 1789 la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, où les grands principes fondamentaux y sont établis.
Puis apparait la constitution française du 3 septembre 1791 qui est la première expérience d’un régime libéral en France. Ce texte est la première constitution qui transfère la souveraineté du Roi à la Nation. Les prérogatives du Roi deviennent les prérogatives de la Nation que le Roi exerce au nom de cette dernière. Fondée sur les principes de la souveraineté de la Nation et de la séparation des pouvoirs (Balance des pouvoirs) elle institue en France une monarchie constitutionnelle.
Doit je compléter et continuer sur cette base d'introduction ou complètement tout refaire en ne parlant seulement de Montesquieu.
et John Locke ?
Je pense m'arrêter et commencer une autre introduction car sinon je vais développer a n'en plus finir puisque je ne sais pas me limiter dans l'espace et le temps.
C'est très difficile comme sujet pour moi puisque c'est assez vaste (La précédente étant le consentement c' été déjà plus simple).
Merci d'avance pour ceux qui vont répondre et bonne journée a toutes et a tous !
Bonjour
Ma réponse intervient sans doute un peu tard...! L'intérêt du sujet est de démontrer à mon sens que le principe de séparation des pouvoirs ( Montesquieu ne parle d'ailleurs à aucun moment de "séparation" des pouvoirs) est un principe qui a subi une traduction juridiquement fausse à travers à travers la distinction entre régime parlementaire ( régime de séparation souple des pouvoirs) et régime présidentiel (régime de séparation stricte des pouvoirs), aujourd'hui critiqué par une partie de la doctrine constitutionnelle française. A ce propos, tu peux consulter un article de Monsieur Julien Boudon, professeur de droit public à l'université de Reims, et qui a écrit un article intitulé "du mauvais usage des spectres".
Tu peux donc, à mon avis, démontrer que la distinction entre régime parlementaire et régime présidentiel n'a pas de sens (exp: veto du président américain qui est une intrusion dans le pouvoir législatif ).
Cordialement
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Lauréat de la région champagne Ardennes du concours lycéen de plaidoiries pour la défense des droits de l'homme (en 2005,8e édition, mémorial de Caen).