Bonsoir,
je suis en L1 et c'est la première fois que je m'apprête à rédiger une dissertation en droit constitutionnel. Cependant j'ai beaucoup de mal à former un plan. Pour l'instant je n'ai réuni que des idées que je pourrai aborder au sein de ma dissert' et intégrer dans mon plan.
Mais j'ai plus l'impression que mes idées sont un peu hors sujets, que je n'ai pas de fil conducteur et qu'elles ne répondent pas clairement à ma problématique qui est la suivante : en quoi les régimes du consulat et de l'empire sont ils constitutifs d'une rupture constitutionnelle?
Pourriez vous m'aider à former un plan?
Merci d'avance!
Mes idées ci dessous :
Le consulat :
-un pouvoir exécutif considérablement renforcé au point de faire basculer le régime dans la dictature :
-Les attributions du pouvoir exécutif :
-Un pouvoir exécutif désormais supérieur au pouvoir législatifs :
-un premier consul qui voit ses pouvoirs accrus
-un sénat conservateur soumis à Bonaparte (il a validé toutes les violations de la constitution)
-une interprétation des lois autrefois admis au législateur
-constitution de l’an 8 qui a dé-saisit le peuple de sa souveraineté
-un acheminement commandité par Bonaparte
- un référendum très différent des deux précédents
L’empire :
-un empire fondé avant la proclamation des résultats du plébiscite.
-une nouvelle constitution qui n’a plus rien de démocratique
-un retour vers l’ancien régime
-le pouvoir de Bonaparte d’avantage affirmé
-une démocratie qui tend à disparaître
-une nouvelle constitution qui contient les germes de la dictature