Bonjour,
j'ai une dissertation à rendre sur ce sujet : le rôle actif des choses inertes dans le cadre de la responsabilité du fait des choses.
Je galère carrément à trouver une problématique et un plan ... La prof demande qu'on traite pas le sujet dans sa totalité mais je ne sais pas comment faire ...
J'avais pensé à une partie :
I. Une preuve du rôle actif de la chose inerte dans la réalisation du dommage demeurant difficile à rapporter par la victime et entrainant une faille dans la potentielle indemnisation
A. Une constante alternance entre conception traditionnelle et actuelle, ouvrant des perspectives plus ou moins avantageuses pour la victime
B. Des conditions toutefois allégées dans certains cas, aboutissant à des exonérations de preuves
Cependant, je ne vois plus quoi mettre en seconde partie ...
Si vous avez des idées, je suis preneuse !
Merci d'avance
Bonjour,
La prof demande qu'on traite pas le sujet dans sa totalité
Doit-on comprendre :
- La prof demande qu'on traite le sujet dans sa totalité
ou
- La prof demande qu'on NE traite pas le sujet dans sa totalité
???
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Hors Concours
Elle ne veut pas qu'on traite le sujet dans sa totalité mais que l'on se concentre sur une partie éclairée avec doctrine et jurisprudence. Merci ;)
Bonjour
Vos titres sont beaucoup trop longs il faut faire plus court
Le rôle actif c'est la démonstration du lien de causalité
vous auriez pu le mettre en avant pour montrer qu'il fallait l'établir et que la victime ne dispose pas d'une présomption de causalité.
On pouvait faire une 2ème partie sur certaines limites
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