Bonsoir, mon sujet (pour demain est : les règles de droit issues des ordres juridiques externes et celles issues de l'ordre juridique interne peuvent-elle s'opposer ?
Ma problématique est : Comment est pourquoi les ordres juridiques externes et interne peuvent-ils s'opposer ?
J'ai fais pas mal de recherches mais ça reste assez brouillon, j'arrive pas trop à faire un plan qui tient la route, pas un plan "bateau".
1. Le juge français et l'application directe du droit international
A. La lente insertion du droit international dans l'ordre juridique français
B. L'application immédiate des conventions internationales dans le droit français et son contrôle.
2. Les difficultés de l'application du droit international dans les juridictions françaises
A. Des difficultés d'application liées à la nature du droit international
B. Les conflits normatifs impliqués par le droit international
Si quelqu'un avait la gentillesse de m'aider parce que je n'arrive pas à marquer assez l'opposition à proprement parler. Je sais que ces règles de droit peuvent s'opposer mais je n'arrive pas à baser mon plan sur cette opposition.
Merci
J'ai fais un autre plan.
1) La hiérarchie des normes gage de sécurité juridique
A) La Constitution au sommet de la pyramide des normes
B) La lente insertion du droit externe dans l'ordre juridique Français
2) L'affaiblissement du respect hiérarchique normatif
A) Des normes externes parallèles et divergentes à l'ordre interne.
B) Les difficultés d'application du droit communautaire
devrais-je parler du monisme ?
(set déterrage de topic ON)
https://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Guide-de-legistique/I.-Conception-des-textes/1.3.-Hierarchie-des-normes/1.3.1.-Differentes-normes
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Nous sommes tous des Agnès Blanco