bonjour à tous,
J'ai actuellement un sujet de dissertation à traiter: La justice sous la Révolution française, mais j'avoue que je ne suis pas très inspirée, notamment pour le plan.
Pourriez-vous me donner quelques informations?
Merci d'avance.
Trou noir mon ami.
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"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"
bonjour et bienvenue sur le forum
je te propose tout d'abord de lire ce qui suit, et quand tu auras répondu aux attentes nous t'aiderons
Je m'excuse, je n'étais pas au courant de tt ça..
J'ai pensé à 2 types de plan:
I.L'oeuvre révolutionnaire: fondement de la justice actuel
A.La révolution judiciaire
B.Les principes révolutionnaires organisant la justice
II.L'instauration d'un nouveau système de justice
A.Deux ordres de juridiction: originalité du système français
B.La réorganisation des juridictions
ou plutot un plan sous forme chronologiqueavec trois étapes:
I.1789-1792:élaboration du nouveau droit révolutionnaire
II.1792-1794:nouvel édifice judiciaire sous la République
II.1794-1799:la justice sous la Convention thermidorienne et le Directoire
je ne sais pas vraiment lequel correspondrait le mieux à mon sujet, sachant qu'une dissertation en trois parties n'est pas vraiment recommandée.
quelqu'un peut m'aider?
merci beaucoup