Dissertation : La notion de responsabilité

Bonjour,

je rencontre quelques difficultés au sujet d'une dissertation en droit de la responsabilité. Le sujet de cette dissertation est "la notion de responsabilité", sujet extrêmement vaste, pensez vous qu'il faut rester dans cet aspect général, large et vaste ou bien cibler la problématique sur un aspect bien précis (par exemple "la notion de responsabilité subit elle une mutation") ?

J'ai une vague idée de plan (vaste, à l'image du sujet), cependant je ne trouve aucune problématique qui colle avec ce plan ... !

Avez vous des idées de problématique en lien avec le sujet ?
Et un éventuellement un plan cohérent qui aille avec ?

Merci d'avance de votre aide !

Bonjour,

Quel est votre plan?

Si vous ne parvenez pas à trouver de problématique c'est qu'il y a un pb avec votre plan car pour moi si on a un plan, on a une problématique et vice versa.

Le fait de fixer votre problématique sur la évolution de la notion n'est pas ciblé mais au contraire assez large.

Dans l'attente de vos développements, bonne journée.

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Bonjour,

Effectivement c'est un sujet très vaste qui peut être traité de nombreuses façons différentes. Selon moi l'intérêt de ce sujet est de rédiger une dissertation qui donne une vue d'ensemble de "la" ou "les" notion(s) de responsabilité ...

Comme Bulle, j'attends votre plan pour tenter de vous aider davantage ..

Bonjour,

pour ce qui est de ma problématique j'avais pensé à "la notion de la responsabilité est elle une notion autonome" ? Ou encore "la notion de responsabilité est elle une notion évolutive" ?

En effet mon plan répond globalement à ces deux problématiques, de ce fait l'idéal serait une problématique ou plus englobante ou une problématique conjuguant les deux précédentes

Pour ce qui est du plan, dans la mesure où je n'ai pas encore décidé quelle était ma problématique il est n'est pas "affiné" dans le sens où je n'ai pas encore trouvé mes deux grandes parties, cependant j'ai une idée globale de mes 4 sous parties.

Tout d'abord je pensais étudier le fait que la notion de responsabilité est évolutive, à la base c 'est une notion traditionnellement subjective c'est à dire liée à la faute cependant cette vision est dépassée.

Ensuite je pensais faire une sorte d'historique de la notion de responsabilité (pour faute, puis pour risque, et enfin pour garantie).

Puis je pensais mettre en valeur l'autonomie de la responsabilité avec un exposé des distinctions entre responsabilité civile et responsabilité pénale avec une sous partie sur les limites de cette distinction.

Enfin j'avais envisagé de faire une partie sur le fait que cette notion soit transdisciplinaire ce qui tend à envisager une augmentation exponentielle de la portée de cette notion (Philo de Levinas, de Jonas, ...).

Merci d'avance !

L'idée de la notion évolutive me plaît assez. Mais je pense qu'il faut plutôt centrer ton devoir sur l'adaptabilité du terme responsabilité.

Au regard de la jurisprudence qui vient compléter les art. 1382 et suiv. C. civ. tu peux facilement prouver que cette notion est très vaste et permet de prendre en compte les nouveaux cas de figure non-envisagés en 1804.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Merci beaucoup mais j'ai déjà terminé et rendu ma dissertation, je l'ai basée sur l'aspect évolutif de la notion de Responsabilité, bref il y avait matière à réfléchir !

Bonjour,
Attention quand même...
Quand on dit de quelqu'un qu'il a commis une faute, on dit qu'il a eu un "comportement irresponsable", donc a contrario un "comportement responsable" est un comportement "sans faute".

Comme m'a dit un jour - jadis - mon papa :"à ton âge, il serait grand temps que tu apprennes à prendre tes responsabilités et à adopter un comportement plus responsable" et je ne pense pas qu'il me souhaitait d'aller en prison ou au moins au tribunal...


Et attention aussi à la notion de "faute". Au civil, c'est plus "fait (quelconque) générateur du dommage" que "non respect d'une obligation prévue par la loi" (faute pénale).
Ce qui peut éviter quelques incompréhensions dans la lecture de certains arrêts de cassation d'une chambre civile.


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Re,
bref il y avait matière à réfléchir !

Mais rien n'empêche, dissertation rendue, de continuer à y réfléchir !
C'est même vivement recommandé...


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Bonjour,
tu peux facilement prouver que cette notion est très vaste et permet de prendre en compte les nouveaux cas de figure non-envisagés en 1804.

Encore que, selon moi, ces articles avaient bien, dès le départ, une portée très générale et les législateurs avaient "tout prévu", en quelque sorte.

Tout fait quelconque de l'homme,
qui cause à autrui un dommage
patati, patata...

"Tout"... "quelconque", donc peu importe lequel, du moment qu'il "cause à autrui un dommage".
Donc, sont concernés les accidents de bagnoles, les crashes aériens et les explosions de fours à micro-ondes, même si, en 1804...

Et, à mon humble avis toujours, c'est le "contexte juridique" de l'époque et des suivantes qui a limité son application par une interprétation restrictive de l'expression "celui par la faute duquel etc.", qui voulait simplement dire "celui qui a commis - ou provoqué, voir article suivant - ce fameux fait quelconque en question, même sans faire exprès", donc sans relation directe avec la notion de faute au sens pénal du terme. Pour s'absoudre de la responsabilité de cet article, il ne suffit pas de dire "cé po d'ma fôt, j'lé pô fé essprè, jé pa fé gaf"...
Selon moi, bien sûr...


Raison pour laquelle, entre autres, on peut très bien être relaxé "au pénal", ce qui n'empêchera pas ce même tribunal de "prononcer sur les intérêts civils".
Ce qui laisse perplexe plus d'un juriste en herbe...

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Bonjour,

Je suis un peu HS, mais j'aimerais pousser un coup de gueule contre l'exercice proposé.

La notion de responsabilité. Ça pourrait faire l'objet d'une thèse (et encore, c'est trop vaste même pour ça), c'est tellement vaste que presque intraitable en 2 partie... En outre, ça n'a que peu d'intérêt vu que vous venez d'entrer en L2 (selon votre profil) et que vous n'avez que quelques toutes petites notions encore ténue en responsabilité. Par ailleurs et enfin, on ne précise même pas de quelle responsabilité il s'agit : pénale, civile, morale ?

Bref, les profs aurait vraiment meilleurs jeu à former leurs futurs juristes convenablement...

On en pense ce qu'on en pense, mais ça n'a que très peu d'intérêt pratique, ni même intellectuel pour moi, ce genre d'exercice...

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Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Alex83 je suis véritablement enchanté de lire ton commentaire ... !
Nous sommes du même avis.

Je pense que c'est un sujet large, vraiment trop large.
Effectivement c'est un sujet qui pousse à reflexion, mais dans la mesure où nous disposons de seulement quelques jours pour "étudier" la matière, faire un plan et enfin passer à la rédaction, la "reflexion" en question se résume plutôt à une tentative d'anticipation des attentes du prof.

Qui plus est le résultat attendu par le prof est totalement détaché de la pratique (beaucoup de philo juridique, de théorie, de doctrine, ...), certes cela est très intéressant mais ce n'est pas une formation pratique de juriste à proprement parler ...

Bonsoir,
Je suis un peu HS, mais j'aimerais pousser un coup de gueule contre l'exercice proposé.


Bien d'accord, mais on peut hélas noter que c'est assez fréquemment le cas.
J'ai d'ailleurs failli écrire, en exergue, que Baptiste1, s'il voulait faire le tour complet de la question, devait envisager l'achat de quelques rames de 500 feuilles de papier, plus la location d'une brouette de chantier pour remettre sa dissertation au prof…


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Bonjour,
Qui plus est le résultat attendu par le prof est totalement détaché de la pratique (beaucoup de philo juridique, de théorie, de doctrine, ...), certes cela est très intéressant mais ce n'est pas une formation pratique de juriste à proprement parler ...

Cela dit, consolez-vous et suivez mon conseil. Bien comprendre toutes ces notions de responsabilités civiles/pénales (voire morales) délictuelles/quasi-délictuelles, de fautes au sens civil ou pénal, de responsabilité par faute ou sans faute, dès lors de condamnation au civil ou au pénal (par exemple, interrogez-vous de savoir qui "casque les factures" réellement au final), et aussi de savoir d'où toutes ces notions sont venues dans l'Histoire, n'est pas aussi simple qu'il n'y paraît au départ, alors qu'elles forment une bonne partie des bases du droit.
Bien en maîtriser les finesses est indispensable pour comprendre le reste (ou une bonne partie du reste).
Sachant que (même en matière sociale), un tribunal civil ne "punit" pas. Il corrige une situation et compense un préjudice subi à la suite d'un dommage...

Donc, y réfléchir (à vos temps perdus) n'est pas du temps de perdu...

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Je suis d'accord avec alex83, les sujets sont parfois rédigés à la va-vite. Par contre, il faut arrêter de hurler au scandale si vous n'étudiez pas de sujet concret (surtout en L2).

Les vous études de droit sont longues, vous aurez tout le temps de vous adonner aux cas pratiques en M2 et dans vos stages. La formation théorique est indispensable car c'est elle qui permet d'enrichir les connaissances, de développer la réflexion et la capacité à jongler entre les différentes notions.

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Yép, mais dans ce cas qu'ils donnent des commentaires d'arrêt ou des dissertations faisables...

Et qu'ils les donnent alors que les étudiants ont un minimum de recul sur la matière.

Sinon, ce que soulignait Camille est hyper important, ne pas confondre, ne surtout pas confondre, l'esprit de la responsabilité pénal (punitif) et l'esprit de la responsabilité civile (réparation) ; tout en soulignant que les notions peuvent s'entrecroiser...

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Bonsoir,
Oui, mais bien d'accord avec Yn.
Qui aurait pu ajouter qu'il ne faut jamais perdre de vue que vous bossez pour vous, pas pour faire plaisir à un prof.
Vous bossez pour "vos fesses", pas celles du prof... enfin, je veux dire, vous bossez pour votre avenir professionnel, pas celui du prof (lequel a peut-être et les unes et l'autre derrière lui...). Donc tout est bon à prendre, même formulé "à la hussarde" pour faire ce que dit Yn. Quitte d'ailleurs à pondre un devoir "atypique" qui peut ne pas plaire au prof. Bon, c'est sûr que si le prof vous met une bonne note, vous n'allez pas cracher dessus. Mais, ce qui compte surtout, c'est votre travail de réflexion et d'approfondissement de vos connaissances (voir le sujet pas loin sur le redoublement). Et dans le domaine du droit, il y a de quoi faire !

D'ailleurs, rien ne prouve que le prof ne fait pas exprès, histoire de voir comment vous allez vous "dépatouiller" d'un sujet "vasouillard"...


Un peu comme les Master Top Chefs à qui on demande de pondre un menu gastronomique en une demi-heure avec trois pommes de terre, un citron et trois poignées de cacahuètes (ou, à l'inverse, à partir d'une épicerie bourrée à craquer d'un tas de bons produits)...


En droit, comme dans le reste, c'est l'imagination - bien maîtrisée - au pouvoir.

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La responsabilité est une matière qui se prête bien au mélange théorie et pratique, mais cela n'engage que moi. Ceci étant les arrêts que l'on vous donne sont des cas concrets

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