Dissertation : La rétroactivité In Mitius.

Bonjour à tous ! il ne s'agit pas d'une demande pour que vous me fassiez ma dissertation, loin de là, je nb'oserai pas!
Pour vendredi dernier, je devais rédiger une dissertation sur "la rétroactivité in mitius". Je me suis longtemps arraché les cheveux, pour trouver une problématique (je trouve pas ça évident, en droit civil de trouver une problématique!), et Sabine m'a un peu aidée :d:d:d
en gros, ce serait sur dans quelle mesure une loi peut-elle rétroagir alors qu'elle ne rétroagit normalement pas.... en mieux dit of course!

Puis, THE soucis ! LE PLAN!!!!!!!

j'ai pensé à :
1 : principe
2 : exception

MAIS.... le principe, étant que la "loi ne dispose que pour l'avenir et n'a point d'effet rétroactif", dans la première partie, on n'a rien à dire !
L'exception, ne concerne pas QUE la rétroactivité in mitius...
En fait, je ne l'ai pas faite, car je n'y parvenais pas. Et vendredi, j'ai constaté que PERSONNE ne l'avait faite ! j'ai fait des recherches sur le net, rien ! Notre chargée de TD nous a avoué qu'elle-même, n'était pas satisfaite de son plan, et qu'elle ne voyait pas où notre prof voulait en venir en nous donnant cette disserte (enfin elle va demander à d'autres "thésiens" spécialistes de la rétroactivité!)

Avez-vous des idées, ou des pistes ?

Pour moi le problème ne devrait plus être, puisque le devoir est passé et que personne ne l'avait faite, mais ça me titille ! je voudrais juste savoir ce ue d'autres en pensent ...

C'est un sujet qui est donné souvent en capacité de droit.

A froid, j'aurais pensé à une première partie sur les sources et l'historique du principe, qui sont assez nombreuses et qui n'étaient pas acquises dès le début, puis aux modalités d'application dans différents domaines ( pénal, douanier... ) en regardant s'il y a des spécificités pour chaque, voire en droit interne et communautaire. Il faudrait regarder sur les encyclopédies Dalloz ou dans les dictionnaires permanents ce qu'ils disent dessus.

Quel est le plan de ta chargée de TD ?

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*Membre de la BIFF*

la chargée de td n'est pas satisfaite de son plan, apparemment elle nous enverra un truc par mail, elle ne nous a pas donné son plan, je crois qu elle va se renseigner aupres d'amis qui font leur thèse dessus.

Capacité de droit...lol nous on est en L1^^
l'histoire du droit civil, je ne la connais pas ! lol