dissertation : le cautionnement est il un contrat consensuel

bonjour a tous j'ai une dissertation sur le sujet es tce que le cautionnement est un contrat consensuel? J'aimerais que vous me donniez votre avis sur mon plan je vous remercie

I)en principe le cautionnement est un contrat consensuel
a)seul des conditions de fond snt exigées
b) seul la volonté des parties suffit

II)Mais le cauitionnenmet derive vesr un contrat solennels
A)un formlisme dans le but de protége la caution
b) la loi de 2003 accroit le domaine du formalisme

hello

peux tu nous donner ta problematique stp

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"I never was someone who was at ease with happiness"

Bonjour,

Même remarque que Candix : la problématique permet de comprendre comment tu vois le sujet, et le plan ne fait que la développer. A lire ton plan, j'imagine que ta problématique concerne le formalisme croissant du contrat de cautionnement... la question qu'on peut se poser, c'est s'il existe encore un cautionnement unique de droit commun, ou un cautionnement de droit civil et un cautionnement de droit de la consommation. Il y a superposition des textes en fonction de la qualité de la caution. Tu pourrais essayer d'affiner ta problématique pour qu'on n'ait pas l'impression en lisant ton plan d'y voir un " non " en I et un " oui " en II.

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*Membre de la BIFF*

en fait ma problématique est:est ce qu'il existe tjours un contrat de droit commun pour le cautionnement

En fait voila coment j'ai compris mon sujet a l'origine le cautionnemnet n'avait pas besoin de conditions de forme sauf les conditions admise pour ts les contrats mais on a remarque que la caution ne savait pas quel était l'étendu de son engagementce qui eu pour conéquence de donner au cautionnement des conditions de forme et la loi de 2003 accroit le formalisme