Dissertation : le rôle du juge administratif - normes internation

Bonjour,

je rencontre quelques difficultés d'interprétation vis à vis d'un sujet de dissertation de droit administratif : "le rôle du juge administratif dans l'application des normes internationales en droit interne".

En ce sens, je ne cesse de me demander ce qu'il faut entendre par "application" (sens étroit ou bien large comprenant et l'applicabilité mais aussi le controle de conventionnalité mis en place au fil du temps), mais aussi ce qu'il faut entendre par "l'application EN DROIT INTERNE", en ce sens cela me pousse à entendre "application" au sens large, qu'en pensez vous ?

Merci d'avance !!

PS : je sais bien entendu qu'il faut justifier mon approche (étroite ou large) dans l'introduction mais je n'arrive vraiment pas à me décider, qui plus est je ne veux pas me risquer à faire HS ...

Bonjour,
Oui, mai si vous passez votre temps à vous poser des questions sans jamais tenter d'y répondre, vous n'y arriverez jamais, puisque c'est exactement ce qu'on vous demande de faire.
Donc, ici, où vous ne risquez rien sauf à vous faire "rabrouer" gentiment par vos "collègues", lancez-vous !
C'est d'ailleurs ce qui est écrit dans la charte.
A votre avis, que doit faire un juge (administratif ou non, d'ailleurs) face à un cas concret ?


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Hors Concours

Certes mais j'ai vraiment retourné cette question dans ma tête durant quelques heures, j'ai donc décidé de traiter le sujet dans un optique "large" en étudiant tout d'abord les conditions d'applicabilité des normes internationales en droit interne, puis le controle du respect des normes internationales par les actes administratifs, etc.

Bonjour Baptiste
Je bloque énormément sur cette dissertation. Je tourne vraiment en rond, ce n'est pas une habitude pour moi de fréquenter ces sites mais j'ai vraiment besoin d'aide. Peux-tu m'en dire plus maintenant que tu l'as déjà faite stp ?

Bonjour Poule,

hé bien à vrai dire je suis encore en train de galérer sur mon plan, je n'ai vraiment pas l'habitude non plus d'avoir autant de difficultés pour un "simple" sujet de dissertation.

En gros j'ai choisi comme axes de développement les conditions d'applicabilité et la sanction de la "mauvaise application" (sous entendu du non respect) des normes internationales en droit interne facteur de bla bla ...

Mais je suis en train de me retourner le cerveau pour trouver un plan correct mais chaque fois que j'abouti à quelque chose de concret le plan est finalement bancal ... !

Tu es de la fac d'Orléans ??

Je sais que je dois batir mon plan comme principe/limite mais ... j'ai pas envie d'abandonner mais là je crois que j'en suis pas loin, le pb c'est que je n'ai pas encore été ramassée donc j'ai plutôt intérêt à assurer.

Oui je suis d'orléans