Dissertation : nature juridique du chèque

Bonjour,

J'ai une dissertation sur la nature juridique du chèque et je voudrais savoir si vous pouvez me donner des conseils pour améliorer mon plan.
Merci d'avance

I- Le chéque : un instrument de paiement
A- L'encaissement du chéque
B- Le chéque à titre de garantie

II - La remise en cause du paiement
A - L'opposition au paiement
B - La charge de la preuve en cas de litige

Bonjour,

Votre II ne répond pas au sujet selon moi.

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Bonjour,

j'ai également cette dissertation et j'aimerai savoir si je suis HS ou si j'oubli des choses importantes.

je pense qu'il faut se concentrer sur la problématique c'est à dire pour ma part je me suis demandé : Qu'est ce qu'un chèque juridiquement parlant ?


par conséquent, j'ai construit mon plan selon une définition :

un chèque est un ordre par écrit que donne le tireur à un banquier de verser une certaine somme d'argent sur simple présentation au bénéficiaire ou à la personne que désigne le bénéficiaire.


avec cette définition je me dis que le chèque un est instrument à titre bancaire (I) c'est à dire qu'il émane d'une relation banque/titulaire du compte/bénéficiaire (A) et qu'il peut être soit civil soit commercial selon la situation(B)

Mais c'est aussi et principalement un instrument de paiement (II) qui permet d'assurer un règlement (A) et pouvant servir de garantie (B)

j'en suis encore au stade de la recherche mais ce plan se dessine dans ma tête depuis 2h et j'aimerai avoir vos avis.


merci d'avance

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"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.

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Partir d'une définition est assez interessant :

"Chèque = titre écrit tiré sur une banque auprès de laquelle le tireur est créancier d'une somme d'argent disponible et remis au benéfice d'un porteur en paiement d'une dette "

De cette definition on constate que:


- cheque -- instrument de paiement ( et non de credit) emis par une banque (Monopole de la banque)
- Cheque -- titre écrit (et non oral...) donc obéit à un certain formalisme (mentions obligatoires, interdites, facultatives)
- un cheque -- suppose une provision: existante, disponible ( suppose le tranfert immediat de propriéte de la provision dès la signature du tireur au bénéficiaire)
- Cheque -- suppose un mecanisme semblable à celui de la cession de creance (mais pas tout à fait) Car: *Inoposabilité des exceptions;*droit propre du porteur du cheque sur le tiré (différent du subrogé dans les droits du cédant)
- Cheque -- echappe aussi aux mécanismes du mandat ( selon le principe: Tiré mandaté par le tireur de payer au porteur le montant du cheque)
- Cheque -- différent du billet de banque, car remise du cheque au beneficiaire n'est pas liberatoire (Seul l'encaissement de la valeur du cheque libère le tireur)
- Cheque -- fait naître un rapport cambiaire entre: tireur # tiré (banque) # beneficiaire. Ce rapport vient se superposer au rapport fondamental qui existait avant entre : Client # Banque# créancier du client. Car la banque ouvre un compte au client qui y fait un dépot d'une somme d'argent. La banque remet un chequier au client. Le client a une dette vis à vis du creancier. Ce rapport fondamental est un rapport contractuel différent du rapport cambiaire qui naît de l'emission du cheque.

Après toutes ces quetions, on peut maintenant mieux refléchir par rapport à une approche de plan.

I).Cheque comme instrument de paiement (et non de credit)
A).Cheque assure au tireur règlement de sa dette
B).cheque comme Garantie légale ou conventionnelle de paiement

II).Superposition d'une relation cambiaire sur une fondamentale: deux relations autonomes
A).Au depart: le client, la banque et le créancier
B). Après:le tireur, le tiré et le bénéficiaire