bonjour à tous, j'ai une dissertation à faire mais on va dire que les idées ne fleurissent pas et ne me semblent pas correctes.
Sujet: appréciez le bien fondé de l'opinion " d'un seul pouvoir dépend l'ensemble de la monarchie politique: celui de l'Assemblée" ( cf: la constitution de 1791)
Problématique: en quoi l'Assemblée est elle toute puissante sous la monarchie de 1791?
Plan:
I) l'Assemblée: un organe institutionnelle aux nombreuses fonctions.
1ére sous partie: une assemblée représentante du peuple
- 1791 exaltation de la souveraineté nationale ( cf DDHC 1789): représentation nationale
-mode d'élections des représentants par le peuple ( ici je m'appuierai sur la texte constitutionnel en lui même) mais instauration d'un suffrage restreint, càd censitaire.
2éme sous partie : une assemblée législative , le corps législatif
-pouvoirs de l'Assemblée
-Fonctions de l'Assemblée
=> ici toujours en m'appuyant sur le texte lui même
II) les limites de la puissance de l'Assemblée
1ére sous partie: la présence d'un roi
- roi n'est plus roi de france, mais roi des français. Tout de même garde le pouvoir exécutif...
-niveau législatif: droit de veto suspensif + n'a pas l'initiative des lois ( réservée à l'Assemblée) mais promulgue les lois.
2éme sous partie:...
On va dire que mon gros soucis se situe ici. Je n'ai aucune idée de ce que je pourrai mettre dans cette sous partie sachant qu'il n'y a pas de conclusion et qu'il faudra qu'en soit cela en forme une mais indirectement...
Pourriez vous m'aider...( c'est assez urgent à vrai dire, il me reste qu'une journée pour la faire...)
Merci beaucoup
Aucune âme charitable ne veut m'aider...j'aimerai quand même quelques conseils...il me reste une journée pour le faire et suis un peu empêtrer...
Edit de Mathou : titre - non explicite. [/color]
Uper les messages ne sert à rien, rien ne vaut la patience
( désolé...le temps me presse malheureusement, il e me reste que demain pour finir, plutôt commencer, de rédiger)
N'ayant aucune réponse j'ai laissé la nuit me porter conseil...
Et j'ai trouver un second plan qui me semble un peu mieux agencé.
I) le statut de l'Assemblée
1 > le principe de la souveraineté nationale
-1789 DDHC principe fondateur de cette idée
-mode de désignation des représentants du peuple ( en s'appuyant sur les articles de la constitution)
2 >une Assemblée prédominante, une institution royale faible
- Roi devient roi des français, disparition du sacre
- Roi n'est qu'un organe de la souveraineté nationale mais avec un bémol: le droit de veto suspensif
- Ass pouv législatif, immixtion pouv exécutif et judiciaire
II) les pouvoirs de l'Assemblée
1 > Une assemblée législative
initiative des lois, compétence universelle pour légiférer...
2 > immixtion de l'Ass dans les autres pouvoirs...
Ce plan me semble mieux convenir si ce n'est un peu de mal pour définir ma deuxième sous partie de la première partie...
Bonjour,
Deux points :
1) Je ne comprends pas le sujet. On pourrait imaginer que la question se pose de manière générale. Mais bon, avec le "(cf ...1791)", je me serais certainement, comme toi, limité à cette constitution.
2) Ton plan est travaillé, mais il ne réponds pas à une partie du sujet : "appréciez vous le bien fondé de...". Or, ton approche est descriptive, pas suffisamment critique à mon sens. A la limite, je préférais ton premier plan, car dans le second, tu risque de te répéter et de tourner en rond. Mais de toute manière, les deux laissent un sentiment d'inachevé.
Je ne peux pas aller plus loin car les souvenirs sur 1791 ne sont plus très frais...Espérons que quelqu'un de plus affûté passe par là...
Bon courage
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
Peut-être que pour terminer (II-B), tu pourrais tempérer la toute puissance de l'assemblée par l'expérience réelle de la constitution : c'est un échec, justement à cause de la prédominance de l'assemblée...
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
en fait j'ai précisé 1791, car en réalité le sujet est une citation d'un auteur et que cette citation s'appuie sur le texte de 1791 donc j'en ai déduit qu'il fallait se baser sur cette constitution. mais j'avoue que j'ai mis du temps à comprendre le sujet...
le sujet clairement écrit est : appréciez le bien fondé de l'opinion
" d'un seul pouvoir dépend l'ensemble de la machine politique: celui de l'assemblée" ( François Furet et Ray Halevi, la monarchie républicaine, la constitution de 1791, fayard 1996)
Au vu de cela j'en ai déduit que ce n'était que sur celle de 1791...
merci pour ton aide...ça m'a rassurée d'avoir une opinion...
les idées fleurissent petit à petit
J'ai pensé aussi en rapport avec ma premiére proposition de plan, d'élargir le domaine de ma seconde sous partie de I partie
I) 2éme sous partie: une assemblée prépondérante
dans le pouvoir législatif
immixtion dans le pouvoir judiciaire
immixtion dans le pouvoir législatif
ainsi ouvrir plus la partie sur les autres pouvoirs et ainsi renforcer l'idée du sujet...toujours en appuie avec le texte...
j'en suis au début de la troisiéme république en CM et en TD je commence seulement 1789 la DDHc, 1791 1793 1795 1814 1830 c'est les périodes du TD où il y a ma dissertation... je suis perdue... mon plan tombe totalement à l'eau dans ce cas...et ça devient beaucoup plus vague et dur de centrer...
Dans le doute, ne perds pas ton temps à tout refaire. Peut-être que je me trompe...
Bon courage
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
Je comprends le sujet comme portant sur 1791. Ca correspondrait de plus au rythme de tes TD, d'autant qu'on mentionne la monarchie politique. Mais c'est sûr qu'on pourrait élargir le sujet et le rendre plus " général " avec une connaissance plus étendue du droit constit'.
A ta place je resterais à 1791.
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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php
*Membre de la BIFF*
Je resterai en 1791 aussi, mon premier devoir de constit portait aussi sur cette période, c'est normal qu'en commençant le droit constitutionnel on ne demande pas une vue générale, si c'était en fin d'année ce serait différent.
Puis comme dit Mathou le sujet parle bien de monarchie.
Pas de panique!
Attention aussi : dans le premier message tu parles de "monarchie politique", et lorsque tu cites le sujet intégralement, les auteurs parlent de "machine politique". C'est pour ça que je pense qu'il ne se restreint pas à 1791...
Par contre, comme Kat, je pense que tu n'es pas assez avancée pour traiter un un sujet global. Restons en à 1791.
As-tu trouvé un IIB ?
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
on va dire que ton idée m'a éclairée et pour mon II B je vais donc traiter de la chute de ce régime avec la fuite du roi à Varenne, et les difficultés dans lesquelles la France se trouve à cette époque et faire une sorte d'ouverture à la fin de mon paragraphe pour lancer le sujet sur l'écriture de la nouvelle constitution de 1793. Mais j'ai peur que ma partie par rapport au reste de mon sujet soit plus courte et donc désorganiserait mon travail...et puis je ne vois pas à travers mon cours, en quoi la prédominance de l'assemblée a fait courrir à sa perte, placé dans le contexte historique et non dans le contexte du fondement; ce que je veux dire c'est, qu'est ce qui montre, historiquement, que l'assemblée a fait courir ce régime à sa perte?
Merci beaucoup pour vos conseils. La première dissertation ( c'est ma deuxième) j'ai eu 7 parce que j'avais fait du hors sujet, et cette fois j'ai vraiment pas envie de me tromper car faut au moins que je puisse garantir avoir plus de 7 pour essayer de compenser...
Le système s'écroule car la séparation des pouvoirs est absolue. A vouloir faire une assemblée trop forte, on a fait un roi trop faible, doté d'une seule arme, mais à caractère absolu : le véto. Or, dès qu'il s'en sert, il se condamne car l'Assemblée ne le tolère pas...On appelle alors le Roi M. Véto :
"Monsieur Veto avait promis (bis)
D’être fidèle à son pays (bis)
Mais il y a manqué,
Ne faisons pas de quartier."
Dansons la Carmagnole
Autrement dit, le fait pour le Roi d'utiliser son seul réel pouvoir constitutionnel dans ses relations avec l'Assemblée est perçu comme une "infidélité" au pays.
La machine politique, pour fonctionner, ne peut dépendre d'un seul pouvoir, celui de l'Assemblée. "Pour qu'on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir" (Montesquieu). Ici, on est donc passé "d'un absolutisme monarchique à un absolutisme législatif" (Doyen Deslandres, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1870, Colin et Sirey, 1932)...En abusant un peu...
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
merci beaucoup ça me donne déjà une base pour poursuivre la réflexion et étayer autour ( où as tu trouvé cette réflexion? dans le livre du Doyen cité ici? )...en espérant que le champs temporel du sujet et bien celui là...
je vous tiendrai au courant des résultats et de la correction...il ne me reste plus qu'à prendre ma petite plume et mettre tout ceci sur papier...
Juste une dernière question ^^
J'avais trouvé pour problématique: en quoi l'Assemblée est elle toute puissante sous la monarchie de 1791? Vous parait elle convenir à mon sujet mais surtout à mon plan???
me revoilà...vos conseil m'ont beaucoup aidé et m'ont permis d'avoir 11.5
Correction
Iére partie: Partage théorique du pouvoir entre l'assemblée et le roi
->égalité statuaire des 2 organes
->partage des compétences entre les 2 organes
IIéme partie: domination de l'assemblée dans le rapport de politique réelle
->Assemblée: seul pouvoir actif
->évolution progressive de la représentation ministérielle
Bonjour , SOS, jai besoin beaucoup d'aide jai de grosse lacune je doi rendre ma dissert jeudi et le sujet est " quel est le regim institué par la constitution de 1791?"
Da lintro je compte parler de choses historiques avec l'angleterre et les colonies d ' ameriques en phrase d'accroche, en passant par la redaction de la constit de 1789. Pour arriver a a la constit de 1791
la pbtique est le sujet
comme plan :
I/ Les nouveaux principes
A/ separation des pouvoirs
B/ Souveraineté nationale et représentativité
II/ Balbutiement d'un régime parlementaire
A/L'assemblée et la fonction législative
B/ Le roi et le pouvoir exécutif
Est ce que c'est bon je vous en supplie jai besoin d'aide, merci d'avance
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ritaaa
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ritaaa
il me semble d'apres le cour qu'il fo que je parle de regime monarchique constitutionnel je suis dont completement a côter de la plaque
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ritaaa