Dissertation procedure penale approfondie

Bonjour à tous, je planche depuis plusieurs heures sur un sujet de procédure pénale sans parvenir à trouver de problématique qui puisse coïncider avec un plan que je pourrais convenablement remplir. Le sujet est "l'évolution du modèle de procédure pénale inquisitoire en droit français".
L'intitulié exclut donc la procédure pénale accusatoire, mais comment diable ne parler que de la procédure inquisitoire en n'abordant l'accustatoire que dans l'introduction?
Ainsi donc après avoir croulé sous la doc pendant plusieurs heures, j'ai ébauché une idée de plan assez déplaisante car dépourvue de problématique et je ne suis guère habituée à travailler dans cet ordre là:

I- L'évolution nécessaire d'un modèle de procédure pénale accusatoire vers un modèle inquisitoire:
A- Les insuffisances du système accusatoire.
B- L'avènement d'une procédure pénale de type inquisitoire pour pallier les carences de l'accusatoire.

II- La nécessaire évolution du modèle de la procédure pénale inquisitoire elle-même:
A- Un modèle contreperformant.
B- L'instauration d'une procédure mixte axée sur une idée d'équilibre.


Celà étant, j'ai la désagréable impression d'être en partie hors sujet, j'ai adopté ici un plan évolutif, en expliquant le pourquoi de l'évolution, je ne saurais dire si c'est ce qui est attendu d'un tel intitulé, ni comment retarcer un historique dans l'introduction sans recouper mon développement. En outre, quel genre de problématique pourrait bien cadrer avec ce type de plan?

D'avance merci pour les téméraires qui se pencheraient sur cette question.

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Master 1 Droit privé fondamental, UPPA.

Bonjour.

A mon humble avis, ta première partie est hors sujet.

Il faut se concentrer sur ce qu'est la procédure inquisitoire aujourd'hui et son devenir.

Il faut expliquer en première partie, ce qu'est la procédure inquisitoire, ses défauts ses qualités tout en montrant qu'en réalité la procédure pénale française est double: inquisitoire dans l'instruction ou la phase policière tandis que dans la phase de jugement, elle est est essentiellement accusatoire.



Ensuite dans ton grand II, il faut appuyer d'avantage sur l'idée de l'équilibre des droits des parties. La procédure pénale au sens large (procédure pénale stricto sensu + matière pénale) influe énormément sous l'influence notamment du principe d'égalité des armes de l'article 6§1 de la CEDH.

Cordialement.

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

Bonjour,

Merci beaucoup pour ta réponse, en effet il me semblait bien que ma première partie serait hors sujet, et qu'il valait mieux traiter de la procédure pénale contemporaine uniquement et de ses orientations.

Le souci c'est que dans le IB et le II je risque fort de me recouper... sans compter que je ne vois pas quelles sous-divisions mettre dans cette seconde partie... ni trop de quoi parler... certes les droits de la défense, le droit au procès équitable, l'équilibre.... ça reste un peu vague dans ma tête. Sans compter que cette idée d'équilibre ressort déjà dans la partie IB puisque c'est ce même axe qui va donner naissance à une procédure pénale mixte.

J'ai la vilaine impression de partir dans tous les sens...

Merci d'un éventuel éclaircissement,
Cordialement.

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Master 1 Droit privé fondamental, UPPA.