Dissertation : Traits communs régimes de respon fait autrui

Bonjour...

Je suis toute nouvelle sur le forum.. Mais ravie de vous rejoindre...!!
J'ai un sujet de dissertation en droit civil... Dont j'ai un peu de mal à définir les limites..

Existe-t-il des traits communs aux différents régimes de responsabilités du fait d'autrui..?

j'ai pensé à la responsabilité des parents du faits de leur enfants, celle du commettant du fait de leur préposé.. enfin les responsabilités du fait d'autrui fondées sur l'article 1384...
à mon sens les traits communs (logiques) à ces régimes peuvent être le fait générateur, le fait d'autrui... la base textuelle l'article 1384.. mais je ne vois rien qui saute aux yeux..
En revanche, je trouve qu'il y a bien plus de divergences.. ne serait ce que dans les causes d'exonérations. les parents peuvent invoquer la force majeur et la faute de la victime, alors que le commettant ne le peut pas..
Enfin, je suis un peu perdue..
Si quelqu'un a un avis...

Merciii

Salut,

Je pense que tu as vu les principaux éléments mais que tu n'arrives pas à découper ça en deux. Pour un sujet comme celui-ci, il ne faut pas chercher compliqué comme plan : soit tu considères que les traits communs sont la dominante ou alors que les différentes priment. Le I. et le II. sont alors tout trouvés.

Trouve des sous-parties illustrant bien tes titres avec les éléments que tu viens de donner et tu devrais obtenir un plan correct balayant l'intégralité du sujet.

N'hésite pas à reposter.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonjour...

merci pour ta réponse... alors j'ai potassé encore un peu mon cours..

et j'ai une idée de plan qui se dégage.. pour moi ce sont les divergences qui priment.
Je vous laisse mon plan à la critique.. les titres ne représentent que l'idée générale, je reprendrais leur formulation par la suite, c'est simplement pour garder à l'esprit ce dont parle la partie/ sous partie.

I) les caractères communs

A) l'article 1384, fondement responsabilité d'autrui.

B) le fait générateur, le fait d'autrui.

II) les divergences.

A) les causes d'exonérations
Pour les parents, force majeur, faute de la victime.
Pour le commettant, agissements du préposé en dehors de ses fonctions.
Pour la responsabilité géné de l'alinéa 1, le responsable doit prouver qu'il n'a pas commis de faute.
Rien de commun.

B) la présomption de responsabilité, la faute d'autrui.
Pour les parents, conditions remplies si enfant mineur etc...
Pour le commettant, si lien de commettant à préposé.. etc..


En gros dans le I) je compare les points communs.. j'ai simplement l'impression que mon I) A) ne va pas être très long..
Pour le II) je voudrait mettre l'accent sur ce qui me paraît le plus divergent dans ces régimes de responsabilité.
comme j'ai beaucoup de choses à dire dans cette partie, je crois que ma seconde partie va être bien plus longue que ma première..

Enfin, suis ouverte à toute critique.. si vous avez un avis...
Merciii...

Re,

Ton plan se tient dans l'ensemble, retravaille un peu tes titres qui sont trop imprécis et dégage également une problématique (que tu n'as pas formulée).

Dans le I-A, il y a beaucoup à dire, notamment sur les constructions des régimes de la responsabilité du fait d'autrui, l'œuvre jurisprudentielle, etc.

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Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

salut je suis un nouveau je suis très couragé mais peu d’intelligent,je veux préparer le concours pour le barreau prochain,dans le cadre de ma préparation je veux traiter les anciens sujets pour avoir une expérience c'est pourquoi le sujet quel est le trait commun a toute responsabilité comment traiter

Bonsoir,
Commencez par mettre un peu de ponctuations dans votre texte, qu'on y voie un peu plus clair dans votre charabia, et développez un peu : quels "anciens sujets" ? De quelle responsabilité parlez-vous ? Pénale ? Civile ?
Et si le sujet est nouveau, créez une file spécifique au lieu de vous "rabouter" à une vieille file déjà existante.


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Hors Concours