divorce et liquidation EARL

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Bonjour,

Ma mère a quitté le domicile conjugal depuis le mois de janvier.
Afin d'affirmer celon elle son "besoin d'exister, j'ai des ambitions, j'ai 46 ans je veux faire construire
une maison".
Elle occupe actuellement un appartement à 800 euros le loyer. Elle ne travaille toujours pas.
Mon père ne l'a jamais empêcher à faire quoi que se soit pour assouvir son besoin d'exister.
A plusieurs reprise elle a voulu reprendre un commerce, nous l'avons
toujours soutenu, ils ont rencontré les personnes qui souhaitaient cèder examiné les bilan d'activité...
Mais jamais rien n'a abouti, parce que jamais assez rentable pour elle.
Mes parents sont mariés avec un contrat de mariage sous le régime de la communauté.
Mon père exerce le métier d'agriculteur, il y a 2 ans ma mère lui a "suggérer" de faire une EARL.
Celui-ci a accepter, ils sont devenus actionnaires à 50%, mon père ayant le statut de gérant et ma mère
ayant un pouvoir sur le compte de l'EARL.
La veille de partir ma mère a fait différents mouvements d'argents invraissemblabes.
Elle a vider tous les comptes de l'EARL (trèsorie de l'exploitation agricole)
et a virer l'argent sur leur compte privé puis en a déposé une partie sur son compte personnel et en a
donné une autre à sa soeur (chez qui elle c'était refugié).
Ensuite elle a continué à faire des retraits en tout genre sur le compte EARL et le compte privé, jusqu'a ce que les 2 soient
débitaires. Le montant de global l'opération est de 120000 euros environs. De plus elle a vendu ses actions, son assurance
vie... elle dispose (ou a disposé) d'a peu près 170000 euros.
Pour stopper une telle hémoragie et pour arriver à payer ses factures et continuer son activité,
mon père a ouvert un autre compte, il a revendu la part de ses actions et l'a déposé
sur celui-ci (mon père n'ayant pas d'autre compte privé que celui qu'il avait en commun avec ma mère).
Les 2 comptes (l'ancien et le nouveau) sont visibles au centre de comptabilité, elle n'a jamais voulu les voir
prétextant que le nouveau compte n'avait rien avoir avec celui de l'EARL.
Courant février ma mère a assigné mon père au tribunal pour toucher une pension alimentaire (3000€/mois)
Le tribunal lui a refusé constatant qu'elle n'est pas parti sans rien...
Folle de rage elle a entamé des dénonciations à l'inspection du travail, 5 visites de huissiers sur le site de l'exploitation et au marché,
employé un détective privé pour prendre des photos des récoltes..., inspection des fraudes...
Après vérification des registres des salariés, visite des batiments, ouverture des frigos... rien n'a de frauduleux n'a été trouvé.
Le huissier lui-même devenait gêné de ces visites (que par ailleurs ma mère paie avec l'argent sous tiré de l'EARL).
Par ailleurs elle a fait le tour des commerces et coopératives que mon père livre en les avertissants que bientôt
ça ne serait plus lui le gérant, que c'est un escroc, qu'il a fait de l'abus de biens sociaux, qu'il essai de lui cacher
les comptes pour ne pas lui donner ce qui lui "revient", de faire attention à l'intitulé des factures et un tas d'autres
calomnies d'ordre privé...
Mon père ne c'est prélevé aucun salaire depuis que ma mère est parti (combien de personne en serait capable ?), il n'a aucun compte privé ma soeur et moi
subvenons à ses besoins.
En effet s'il se préléve un salaire ma mère peut en demander un aussi et étant donnée qu'il n'y a plus de trésorie,
l'EARL courrait à la liquidation.
Le mois dernier ma mère a assigné mon père pour mauvaise gérance réclamant qu'un gérant et qu'un administrateur soit désigné.
Le tribunal a désigné un administrateur jusqu'à fin décembre pour superviser les comptes ! Elle a réussi a semer le doute, par
son acharnement, sa haine et allant jusqu'à supplier le juge !
Je me demande comment une telle décision a pu être rendu ? J'ai vu les 2 dossiers (les avocats se les ont échangé),
ses arguments sont tous infondés. Elle multiplie par 10 le montant des travaux réalisé, elle accuse mon père détourner de l'argent,
elle a fait des virements par internet en modifiant le libellé de la transaction, en obtenant un proformat de sociétés agricoles,
en montrant le résultat du meilleur exercice (celui-ci dépendant fortement du climat, pas facile à comprendre pour quelqu'un qui n'est pas du métier)...
Que des dénonciations mais rien de concret, aucune preuve matériel.
Tout a été démanti par mon père et son avocat. Les agriculteurs du cantons (outrés de tels agissements)
ont signé une pétition appuyant mon père, notifiant son courage, ses qualités de gestionnaires...
La seule chose que le juge a retenu c'est que mon père à ouvert un nouveau compte et qu'il n'avait pas le droit de leur faire sans l'accord de son
associé via assemblée générale... mais qu'elle autre choix avait t-il pour sauvegarder ce qu'il reste de l'exploitation ???
Et quelle perspective offre l'arrivée d'un administrateur pour celle-ci ? Combien accepterai ça ?
Il faut se mettre dans le contexte pour comprendre,
il s'agit d'une exploitation familiale, pour mon père son métier c'est toute sa vie aujourd'hui il ne dort plus, ne mange plus,
il a perdu 15 kg, il n'a plus le goût de vivre, ses parents (mes grands-parents) ont crée cette exploitation,
imaginez leur mal être, leur désespoir. Je ne sais pas s'ils y survivront. Tout ça à cause de la haine que ma
mère porte à mon père.
Elle a récemment dénoncé mon père au Fisc pour abus de biens sociaux, s'en suivra certainement une nouvelle assignation.
Aujourd'hui elle ne parle plus de divorce, ce qu'elle souhaite c'est la liquidation de l'EARL (bien plus juteuse pour elle).
Ce qui risque d'arriver d'ailleurs, mon père se retrouvant sans argent et ne pouvant vendre quoi que ce soit sans son accord
va bientôt ne plus pouvoir payer ses charges (produits de traitements, salariés, fermages...) et en conséquence
céder ses parts de l'EARL. Sachant que dans ce cadre, si l'associé est intéressé par le rachat des parts celui-ci est prioritaire.
Ce qui signifie que ma mère pourrait dans ce cas racheter l'EARL (vendue moitié de sa valeur car pas réellement "cédée") et de la
revendre par la suite au plus offrant.
Si mon père avait gagné le procès il aurait pu demander le divorce et de reclamer la séparation des biens, car elle a des biens personnels
(bien de la communauté), appartements, terres... ce qui aurait permi a mon père de faire un crédit afin de racheter ses parts de l'EARL.
Cependant l'avocat de mon père ne lui conseille pas d'entammer cette procédure car elle pourrait être interprêté comme une fuite de sa part.
Qu'en pensez-vous ?
J'ai tenté de raisonner ma mère à mainte reprises afin qu'elle stop cette acharnement.
Dans un premier temps j'ai eu droit à des railleries, ensuite elle désirait continuer à nous voir comme avant sans parler de ses
agissements envers notre famille.
Maintenant elle prétend que ma soeur et moi sommes manipulés par mon père, nous ne sommes donc pas objectif.
Pourtant j'ai 27 ans et ma soeur 23 j'ai vu les motifs de ses assignations, j'ai vu les relevés de compte, les mouvements
bancaires, les attestations du centre de comptabilité, du banquier... jamais elle n'a jamais souhaité me montrer quoi que ce soit.
Je lui demandé de venir pour trouver une solution, nous avions convenu d'un rendez-vous mais elle n'est jamais venu.
Mon père l'a appelé, lui a envoyé des courriers indiquant qu'il était prêt a un amiable (malgrés les calomnies), à chaque
fois elle lui a dit qu'elle allait réfléchir et après plus rien. Au contraire elle a attaché ses lettres au dossier fourni
au tribunal.
Je me pose pas mal de questions.
Je sais que son départ était préparé, qu'elle n'a pas agit seule et que sa famille n'a rien fait pour
arranger les choses bien au contraire. Les manipulations en tout genre et les séparations familliales
sont choses courantes chez eux.
Son frère mon oncle est quelqu'un de très riche et très influant (son meilleur ami et le responsable régional du centre des impôts),
habitué à ce genre d'affaire ayant travaillé avec lui et étant bien informé de la façon dont il agit, je reconnais sa façon de faire à travers les
agissements et propos de ma mère.
Son beau frère est conseiller général celui-ci l'a accompagner a plusieurs reprises lors de ses démarches.
Ce qui me conforte dans cette idée c'est que l'administrateur nommé est quelqu'un qui habite proche
de chez lui.
Alors que le site de l'exploitation et le tribunal ne font pas partis de cette région.
Et comment le juge a t-il pu décider ça, étant donné le contenu des 2 dossiers ?
Ma mère reste injoignable depuis cette dernière décision, elle est en vacance à Saint Tropez avec son frère et son meilleur ami...
Comment arriver à faire déplacer des huissiers autant de fois pour la même chose (même le samedi alors que le cabinet est fermé) ?
Comment être entendu auprès du Fisc aussi rapidement ?
Je ne sais pas pour vous mais en ce qui me concerne je ne serais pas sur d'y arriver...
L'avocat et le notaire de mon père connaissent bien la famille et ont l'habitude de traiter des affaires comme ça mais ils avouent ne jamais
rien avoir vu de semblable.
Je pense qu'elle a "pété les plombs", je crois que ma mère est manipuler par les membres de sa famille, ces agissements ne lui ressemble pas.
Que pouvons nous faire pour arrêter ça, pour sauver ce qu'il reste de notre famille ? Je ne vois aucune solution.

Merci