Bonjour/bonsoir à tous, étant en plein dans les révisions pour les partiels, je bute sur la cause dans le contrat, ayant approximativement compris la cause subjective/objective, je bloque maintenant sur l'absence de cause, je crois qu'il y en a deux si j'ai bien compris.. une absence totale et partielle ? j'ai acheté un manuel sur lequel j'étudie mais j'ai tout de même du mal à comprendre... mon manuel dit premièrement qu'il y a absence de cause lorsque l'obligation souscrite par l'une des parties se trouve dépourvue de justification (absence partielle ?) et dit ensuite qu'il y a absence de cause lorsqu'une clause vide le contrat de sa substance ou renferme une obligation dépourvue de contrepartie (Absence totale ?)
Pouvez-vous m'éclairez s'il vous plait ? Merci
Certaines décisions de jurisprudence opèrent par le biais de la cause, un rééquilibrage plus large de l'économie du contrat par deux biais:
infléchir la notion traditionnelle de cause objective en déterminant cette dernière par référence à « l'économie du contrat voulue par les parties », permettant de sanctionner un déséquilibre structurel du contrat sur le fondement de l'article 1131 du code civil: Civ., 1ere, 3 juillet 1996.
la prise en compte de la fausseté partielle de la cause. La cour de cassation a pu considérer dans un arrêt du 11 mars 2003 que l'absence partielle de cause devait être sanctionnée par la réduction de l'acte « à la mesure de la fraction subsistante ». Cette décision conférait au juge un réel contrôle de proportionnalité de la convention, et donc de l'économie du contrat.
Mais son champ a été restreint par une décision postérieur du 31 mai 2007 qui a limité cette solution au contrat ou acte unilatéral, rappelant que « dans un contrat synallagmatique, la fausseté partielle de la cause ne peut entraîner la réduction de l'obligation. » Sauf arrêt qui aurait pu m'échapper, la sanction de l'absence partielle de cause paraît pour l'heure évincée dans la plupart des hypothèses.
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