Bonjour, je prévois de démarrer une entreprise de ventes de vêtement avec designs personnalisés basés sur des personnages d'anime et culture populaire. J'ai fait quelques recherches et découvert qu'il serait illégal pour moi de vendre des designs qui ressemblent à des personnages d'anime sous licence. Mais le fait est que certaines d'entreprises utilisent des dessins animés de la même manière que nous prévoyons de le faire sans obtenir la licence officielle et elles n'ont pas eu de problèmes. Pourquoi ces entreprises n'ont-elles pas eu de problèmes ? Serais, je confrontés à des problèmes si je fessai le même genre de chose ? Quelles mesures devrions-nous prendre pour pouvoir vendre des vêtements de manière légale ?
Dans l'optique de ma futur marque dois-je arrêter ce projet, car très risqué au niveau de droit d'auteur ? Ou je dois acheter une ou des licences d'exploitation et surtout comment les obtenirs ?
Voici un article ci-joint qui explique mon problème
https://www.no-xice.com/fanart-illegal-legal/
Merci d’avance de votre réponse cordialement Alan
Bonjour
Pourquoi ces entreprises n'ont-elles pas eu de problèmes ?
C'est simplement parce que les ayants droits ignorent que telle ou telle entreprise vend des vêtements avec leurs personnages sans licence.
Je précise que nous ne sommes pas un forum de conseils juridiques mais un simple forum étudiant.
Toutefois, la réponse à votre dernière question relève autant du bon sens que du droit :
il faut évidemment que vous soyez "réglo" au niveau du droit d'auteur avant d'envisager de lancer votre activité.
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Merci, de votre réponse, je pense consulter un avocat qui a pour spécialité les droits d'auteur ou le droit commercial afin d'avoir des réponses à mes questions cordialement Alan.
Bonjour
Oui je pense que c'est préférable !
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