Bonjour,
j'aurais besoin d'aide sur le droit d'auteur pour des illustrations.
Si une illustration fait l'objet d'une cession de droit complète, est-ce que cela impact également ses déclinaisons ?
À quel moment et qui decide qu'une oeuvre enfreint le droit d'auteur d'une autre oeuvre ?
Si un artiste, dessinateur ou illustrateur cède les droits d'une de ses créations, est-ce qu'il est en droit de céder les droits d'une autre création graphiquement proche à un autre client ?
Je me doute qu'il ne suffit pas de changer un pixel ou l'épaisseur d'un trait pour considérer qu'il s'agisse d'une autre illustration mais j'aurais aimer savoir ce que vous en pensiez, si vous aviez déjà été confrontés à ce genre de problème.
Je vous remercie