Droit de la famille

Alors voilà j'ai un cas pratique et je suis complétement perdus voici le sujet
Sonia et Alain BENSOU se sont mariés à Paris le 13 juillet 2009. Sonia a donné naissance à une petite Maya le 26 septembre 2009. Les premières années de la vie conjugale ont été paisibles. Il n’en a pas été de même au début de l’année 2016. En effet, après avoir découvert la liaison de son mari avec l’une de ses employées en janvier 2016, Sonia a décidé d’entamer le mois suivant une procédure en divorce pour faute. La veille de la Saint-Valentin, Alain est parti s’installer chez sa maîtresse et Sonia est restée au domicile conjugal avec la petite Maya.
Finalement, cette période de séparation a été salvatrice pour les époux. Alain s’est rendu compte qu’aucune femme n’égalait Sonia. Cette dernière a pardonné à son mari ses écarts et finalement les époux, réconciliés, ont repris la vie commune le 13 mai 2016.
Le 13 décembre dernier, Sonia a donné naissance à Malo, un petit garçon qui mesurait 45 cms et pesait 2 kgs au jour de sa naissance.

Questions : Maya et Malo sont-ils juridiquement considérés comme les enfants des époux BENSOU ? Vous justifierez vos réponses.

je penser parler dans un premier de la filliation biologique du première enfant puisque comme les parents sont mariés sa entraine l'effet de la loi de plus le père a reconnus l'enfant avant sa naissance et pour finir il y a la possession d'état. Après je voulais parler des condition relative o mariage qui non pas était respecté lors de la séparation de janvier 2016 au 13 mais 2016 puisqu'il n'y le communauté de lit et la communauté de toit non pas était respecté par le partenaire( article 215 du code civil " les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie" ) je voulais aussi parler de la faute du o devoir de fidélité du conjoint qui ne devais pas avoir de relation sexuel avec une autre personne à l'exception de son épouse ( loi de 1975 qui entraine le dissolution du mariage pour faute ) article 212 " les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours et assistance" .
Après j'ai pas trop d'idée ou me diriger et je vois pas trop de problématique à soulever hors mi : La séparation des époux qui a entrainé une procédure de divorce qui na pas aboutie par la suite entraine t-elle un modification de la filiation de l'enfant à naitre ?

Bonjour,
Questions : Maya et Malo sont-ils juridiquement considérés comme les enfants des époux BENSOU ? Vous justifierez vos réponses.

C'est votre chargé de TD qui vous a pondu ce cas tordu ? Encore un qui avait fumé la moquette de l'amphi ?

un petit garçon qui mesurait 45 cms et pesait 2 kgs au jour de sa naissance
Et Maya, elle pesait combien ???
Super-important dans le cas qui nous occupe !

Moi, je pense que le 26 septembre 2009 et 13 décembre dernier, M. BENSOU s'est tout bêtement pointé aux mairies respectives de naissance de Maya et de Malo et a déclaré leurs naissances au nom de M. Alain BENSOU, père et de Mme Sonia TARTEMPION épouse BENSOU, mère, naissances que les employés de l'état-civil ont dûment enregistrées sans sourciller.
Partant de ces simples et vulgaires constatations, Maya et Malo sont-ils juridiquement considérés comme les enfants des époux BENSOU ? Voyons voir, cherchons bien...


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j'ai trouver sa donner moi votre avis

Voici mon résonnement.

Dans un premier temps pour le cas de maya nous savons qu'ultérieurement le 13 juillet 2009 sonia et alain se sont marié par la suite en septembre il y a la naissance de maya le 26/09/2009 on peut donc estimer sa conception entre décembre et janvier 2008. Se qui nous laisse un délais d'environ 84/85 jours avant la cérémonie du mariage . Donc pour justifier que Maya était bien considéré comme juridiquement l'enfant des époux Bensou j'ai utilisé l'article 311 qui admet " la loi présume que l'enfant a était conçu pendant la période qui s'étend du 300ème jour au 180ème inclusivement avant la date de la naissance" Donc la présomption de paternité légitime quand l'enfant a été conçu avant le mariage et qu'il nait dans les 179 jours de la célébration qui suivent la célébration du mariage. Nous avons estimé ultérieure la date de conception de maya qui est de décembre/ janvier 2008 avec 84/85 de différence avec la conception donc la condition est respecté. Face à sa on peut imaginer deux hypothèse tout d'abord celle de la reconnaissance de la filiation et si sa n'avais pas était sa fille biologique on peut imaginer désaveux de paternité. On peut aussi imaginer que le mariage des parents a était fait pour que maye soit un enfant légitime et obtienne tout les avantages en conséquences. On peut alors en conclure que juridiquement par l'article 311 du code civile maya est bien juridiquement la fille des époux Bensous.

A la suite il faut analyser le statut matrimonial du couple à partir de la découverte de l'infidélité d'Alain. En janvier 2016 sonia apprend l'infidélité de sont conjoins et en février 2016 elle engage une procédure de divorce pour faute en effet le conjoint à un devoir de fidélité envers son épouse ( qui depuis la loi de 1975 peut entraîner la fin d'un mariage, article 212 " les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours et assistances). Cette demande de divorce a entrainer la séparation du couple, Alain ne vivait plus dans le domicile familiale. Il n'on donc plus respecté les condition relative au mariage, celle de la communauté de vie et la communauté de toit article 215 "les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie." Néanmoins comme la séparation de se couple a était bref on peut écraté l'hypothèse de l'aboutissement de la procédure de divorce, puisqu'il s'agit d'une demande de divorce pour faute et se procédure et plus long que 3 moins. Mais même si cette période de séparation du couple na pas entrainer le divorce elle a put entrainer d'autre effet et pour cela on doit distingué deux hypothèse celle de la séparation de fait et celle de la séparation de corps. Dans ses deux cas il y a eu un abandon de domicile de Alain pour une duré de plusieurs mois qui est un délit pénal, sous peine de deux ans de prison et de 150000 euros d'amande.

La séparation de fait il n'y a pas véritablement d'effets juridique sa entraîne la cessation de la vie en couple mais les autre devoirs sont maintenus dont celui de la fidélité. Pour la naissance de Malo en date du 13 décembre 2016 on estime sa conception en avril 2016 ( avant le retours à la vie commune des époux le 13 mai 2016). On peut alors présumer que Malo est bien l'enfant d'Alain, article 314 du code civil" la présomption de paternité se retrouve rétablit de pleins droit si l'enfant à la possession d'état à l'égard du mari et si il n'a pas de filiation à l'égards d'un tiers". Même si il y a eu séparation du couple comme le divorce n'a pas était prononcé juridiquement Malo est l'enfant d'Alain article 312 du code civil " l'enfant conçut ou né pendant le mariage à pour père le mari." Dans cette hypothèse juridiquement Malo est l'enfants des époux Bensou.

Dans le cas d'une séparation de corps qui a des effets sur les enfants

Le JAF doit déterminer le lieu de résidence du ou des enfants.

En cas de grossesse pendant la séparation de corps, la présomption de paternité est écartée du fait de l'absence de cohabitation. Et comme on estime la conception de malo en avril 2016 et donc elle était enceinte au cours de cette période avant le retours à la vie en commune ( 13 mai 2016) pendant cette période Alain avait pardus sa présomption de paternité. On peut aussi supposé que l'enfant n'a pas pour père biologique Alain vu que sa conception remonte avant le retours à la vie en commune. Il est vrais qu'au retrours a la vie commune des époux la présomption de paternité a était réatribué à Alain. Donc la comme vous pouvais voir c'est un peu vague, je sais pas dutout si je vais dans la bonne direction ou si je m'écarte du sujet.

Re,
Mon correcteur d'orthographe s'est planté à la 254ème faute...


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