Bonjour, je dois résoudre un cas pratique en droit des biens pour vendredi prochain, et je ne sais pas par où commencer.
Les faits:
Le 7 mai 2003, MB a acquis en pleine propriété une maison meublée entourée d'un grand domaine à Vassivières dans le Limousin. L'acte a éré conclu devant notaire avec les trois héritiers de l'ancien propriétaire, MR.
MB n'accorde aucune importance aux rumeurs qui entouraient les circonstances de la mort de MR.
Il a repeint les pièces, refait la toiture et s'est installé en juillet.
En Août, MT s'est présentée à MB: elle se prévaut d'un droit d'usufruit et produit un titre constitutif de l'usufruit, titre régulièrement publié.
Après avoir habité Vassivières, MT est partie aux EU et aujourd'hui elle entend profiter de son usufruit, et lui réclame l'usage de la maison, la restitution des loyers, le prix de la vente de récolte de framboises.
Problème de fait:
MT peut elle prospérer dans ses attentes ?
Quelles seraient, parmi les faits cités ou d'autres qui entreraient en ligne de compte, les conditions de son succès ?
- On ne fait nul part mention de la publication de MB, est-il propriétaire ?
- Aucun élément ne nous permet de dire s'il est un propriétaire a non domino.
- Pour les fruits, ils reviennent normalement à l'usufruitier.
Pour le reste, je ne sais pas.
Merci pour votre aide.
creuse un petit peu plus la question parce que nous ne pouvons pas faire le travail pour toi.
Bon courage
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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"
Le Code Civil est là pour ça, même si tu n'as pas fait la leçon, il est toujours utile
Bon courage
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I never cry for him, but today I would like cry
Bonsoir,
je connais le coin : il n'y a pas de framboisier
Merci.
Je retravaillerai là dessus demain, et vous ferez part de mon travail.
Bonjour,