Admettons qu'un contrat lie deux individus, par lequel ils s'engagent à s'échanger une montre contre une horloge. Lequel sera débiteur, et lequel sera créancier ?
Le créancier étant le détenteur d'une obligation envers son débiteur, mais dans les faits les deux parties ne sont-elles pas toujours en droit d'exiger quelques chose de l'autre ? (l'un demande de l'argent, l'autre qu'on lui fasse le ménage, etc...)
Je comprends cette notion, mais je me demande comme elle s'applique concrètement à un contrat.
Bonjour
Je sais bien que parfois le droit est davantage ferme que logique et je précise que je ne suis pas à ton niveau d'étude donc j'ai aucune garantie de ce que je vais avancer.
Mais pouvons nous parler de débiteur et de créancier quand l'initiale d'un contrat s'apparente à un troc ça je n'en sais absolument rien et si oui j'aurai tendance à dire que c'est celui qui est à l'origine du troc donc admettons que monsieur A à la montre et monsieur B l'horloge alors monsieur A décidé d'avoir l'horloge en proposant l'échange de sa montre dans ce cas monsieur A est soit débiteur et monsieur b le créancier ou soit monsieur a est le débiteur de sa montre et le créancier de l'horloge.
En revanche sur le second exemple
On parle de débiteur le fait d'apporter une somme d'argent pour bénéficié d'une chose donc je vais demander un prêt banquaire par exemple je suis le débiteur et la banque mon créancier puisque que pour pouvoir bénéficié de ce prêt je suis censé avancé une garantie de remboursement donc une somme d'argent qui est un dû et en contre partie cette somme d'argent que je reverserai me fait bénéficier du prêt La banque n'est pas mon débiteur puisque c'est moi qui engage ses services contre un versement consentis que je lui doit la banque me doit rien sans que je la contracte donc sans que je demande son service.
En gros ma banque ne peux pas me faire un prêt sans que je n'en est demandé son service et par la suite me dire bah trop tard faut nous rembourser je vous ai mis en route un prêt donc vous me le payez alors que je n'en est pas demander son service. ca serai de la pur inégalité et cela est puni pénalement donc pour résumer je pense que le débiteur est davantage redevable puisqu'il manifeste un consentement d'attribution d'un service en connaissance du prix à payer pour le service demandé le créancier quant à lui le prix fixé par ses services des l'instant que chaque individus en est connaissance de cause dans ce cas il y a bien obligation de créance envers lui et donc la banque de vous donner le prêt sinon il y aurai manquement de leur engagement Certe. Pour globaliser le tout en gros le débiteur c'est celui qui est à l'origine de la réalisation du contract et le créancier celui à qui je dois une somme pour bénéficié de ce que je souhaite obtenir en le contractant et me fait bénéficié de ce que pourquoi je l'ai contracté..
En gros niveau juridique mon vocabulaire c'est zéro mais niveau ce que je pense comprendre et afin d'être le plus explicite c'est ce que je comprend après je n'est pas Explorer en detail encore cette notion donc ca se trouve je suis totalement à côté et il y a sûrement un cadre juridique qui expliquera davantage avec un vocabulaire bien spécifique le pourquoi du comment.
Donc ça se trouve je dit une grosse ânerie donc à confirmer par une personne plus avancé mais trouvant le sujet intéressant je me dit qu'éventuellement je pourrai avoir connaissance de ce point :) donc à prendre plus comme un up qu'autre chose.
Bonjour. Dans cette situation nous sommes en présence d'un contrat d'échange qui est un contrat translatif de propriété ( C.civ 1702). Les parties sont copermutantes donc l'une étant créancière et débitrice de l'autre.
L'argent fait aussi partie du patrimoine, au même titre que l'horloge, et on en échange la propriété contre un produit; non ?
Est ce qu'on parle d'échange de propriété ou d'une fin de propriété point puis d'une prise de propriété.
Donc est ce qu'on s'échange une propriété qui pour moi je ne pense pas car c'est un titre personnel ou est ce que c'est pas une fin et une reprise ce que je pense non ? Dans le fond ca ne change pas dans le but de l'acte mais peu etre qu'en précisant la chose c'est plus légitime après je n'en sais strictement rien.
Puis autre réflexion est ce que l'argent est Certe un patrimoine mais avons nous une réelle propriété sur l'argent je ne pense pas mais davantage sur sa valeur donc on peut pas parler d'une réelle propriété sur l'argent fin après je préfère me taire car j'en sais trop rien :') mais si il y en a qui peuvent vraiment expliquer la chose ça serai super intéressant :)
Bonjour
Donc est ce qu'on s'échange une propriété qui pour moi je ne pense pas car c'est un titre personnel ou est ce que c'est pas une fin et une reprise ce que je pense non ? Dans le fond ca ne change pas dans le but de l'acte mais peu etre qu'en précisant la chose c'est plus légitime après je n'en sais strictement rien
/citation]
Vos propos n'ont guère de sens
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Bah si c'est simple à comprendre je demandais est ce qu'on dit un échange où est ce qu'on dit une fin puis une reprise. Je dit pas que sensé car la loi est loin de l'être parfois donc c'est juste une question simple et je précise bien que j'en sais rien donc c'est normal si cela paraisse insensé puisque moi même je recherche la compréhension de ce qui est évoqué
Bonjour ,
Je n'ai pas dit que je ne comprenais pas ce que vous écriviez dire, je vous indique simplement que pour un juriste cela n'a effectivement pas de sens votre histoire de fin et de reprise
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D'accord je comprend mieux oui donc on parle bien d'échange :) je me coucherai moin bête
Quelle réponse aurait du sens, alors ?
Car c'est encore la question !
Bonjour
un contrat d'échange est un contrat parfaitement simple
L'article 1702 dispose que "L'échange est un contrat par lequel les parties se donnent respectivement une chose pour une autre".
L'article 1703 prévoit que "L'échange s'opère par le seul consentement, de la même manière que la vente." Voilà tout simplement. Je ne vois vraiment pas où est la difficulté
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Merci pour votre réponse.
La difficulté résidait plutôt dans le fait de déterminer lequel des cocontractants est débiteur et lequel est créancier, quand les deux sont finalement débiteurs d'obligations envers l'autre.
Je me demandais par quelles règles cela se formalise dans un contrat !
L'échange était donc un mauvais exemple puisqu'il est apparemment prévu par dérogation aux règles inhérentes au contrat et à sa formation.
Bonjour
Le propre d'un contrat synallagmatique est que justement il y a des obligations de part et d'autre
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Oui.
Et comment définir lequel des deux débiteurs d'obligations est créancier ?
Bonjour
Chaque partie est à la fois créancière et débitrice de l'autre partie. Exemple dans un contrat de bail le bailleur est débiteur de l'obligation de mise à disposition de la chose louée au locataire , mais il est aussi créancier des loyers que le locataire doit lui verser. Inversement le locataire est créancier de la mise mise à disposition du bien mais débiteur des loyers. Cela explique d'ailleurs que dans les contrats synallagmatiques les parties des deux côtés peuvent invoquer l'exception d'inexécution .
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Ah, c'est donc cela que je n'avais pas compris !
Ce qui explique que je ne saisissais pas comment définir LE créancier et LE débiteur dans un contrat; il y en a en fait deux.
Merci !