Bonjour à tous,
Je dois en effet faire un plan en deux parties sur ce sujet.
Pour commencer, j'ai un petit soucis pour définir la Société française en droit.
Voici mon idée de plan. Qu'en pensez vous ? Pouvez vous me donner ou améliorer mon plan. Merci par avance.
I. Le Droit, garde fou de la Société
A. La préservation de l'ordre social
Le droit constitue une règle de vie en Société. Le droit assure la paix sociale. La liberté n'est possible que parce que la liberté est encadrée par le droit et empêche au titulaire de cette dernière d'en abuser. Préservation des comportements nuisibles par la responsabilité civile et pénale. Un régulateur d'ordre social. L'exemplarité : on sanctionne la personne mais aussi on dissuade autrui.
B. Le particularisme ou spécificité des règles du droit objectif.
1. Les caractères essentiels : obligatoire et général (dans l'espace et dans le temps)
2. Les caractères accessoires : la contrainte étatique et caractères bénéfique ou maléfique de la loi.
II. La Société inspiratrice du droit.
ici je veux dire que le droit délimite les comportements individuels.
A. Du droit objectif à l'origine des droits subjectifs.
B. La notion de droits subjectifs s'appliquant en droit privé.
- Une inégalité entre les individus.
- Un pouvoir dirigé contre les autres
Je voudrai glisser dans ce plan : les normes gouvernant la vie des hommes dans la société française ne sont pas toutes des règles de droit. (morale, religion, règle de bienséance, ...)Je pensai le mettre dans le A du I.
Qu'en pensez vous ? Merci par avance de vos réponses
Tu pourrais aussi peut-être parler de l'Etat de droit (soumission au droit, à quel droit, pourquoi?)
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c'est en quelle matiere ton devoir?
car tu pourrais inclure le droit des societes civiles et commerciales pour gerer les flux commerciaux....
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