droit fiscal et plus value

Bonsoir à tous,
Je suis en troisième année de droit, et je passe bientôt mes oraux de droit fiscal, il y a une notion qui m'embête dans ce cours, celle de plus value, je comprends ce que c'est, mais le prof a distingué selon qu'elle était à long terme ou à court terme pour appliquer un régime différent, mais je n'ai pas bien saisit.

Dans mon cours il est dit
o Plus value :
o à court terme (= réalisée lors d'une cession d'immobilisation depuis moins de deux ans, ou lorsqu'elle résulte d'une cession d'immobilisation depuis plus de deux ans et ce dans la limite des amortissements pratiqués antérieurement.)
o à long terme (cession d'immobilisations non amortissables acquises ou créées depuis plus de deux ans ; Idem pour les plus values résultant de la cession d'immobilisations amortissables figurant au bilan depuis plus de deux ans, dans la mesure où elles excèdent le montant global des amortissements pratiqués)
Ex : achat d'une machine outil en 2005 pour 100 000 € amortie de façon linéaire sur 5 ans (dc -20 000 €/an). En 2009, la société décide de vendre. On prend la valeur d'origine, 100 000, on en déduit les amortissements pratiqués (sauf ceux de 2009 vu qu’on vend 09), soit 80 000 €, il y a une valeur nette comptable de 20 000 €. La machine est vendue 150 000 € et on 20 000 € à l’actif alors plus value de 130 000 €.
Plus value à court terme de 80 000 (amortissements) et à long terme de 50 000 €.

o Moins value :
o Amortissable : la moins value est toujours à court terme
o Non amortissable : à long terme (quand elle porte sur des éléments non amortissables acquis il y a plus de de 2 ans) à court terme (réalisé sur un bien inscrit au bilan depuis moins de deux ans).

Je n'ai pas compris, au début je pensais que dès lors que le bien était au bilan depuis plus de deux ans c'était du long terme, et à l'inverse c'était du court terme, mais ce n'est pas ça.
J'ai essayé de comprendre avec l'exemple, mais je comprends pas non plus, le bien a été vendu 4 ans après, donc ça devrait être 80 000 à long terme!

En tout cas, si jamais quelqu'un a le courage de m'expliquer je lui en serai vraiment très reconnaissant, merci d'avance,
bonne soirée

Bonjour

voici un tableau que j'avais fait pour mes révisions de fiscal du 1er semestre, si ca peut t'aider.

[img:qnhvrl6m]http://img266.imageshack.us/img266/8577/tableaufiscal.jpg[/img:qnhvrl6m][/url:qnhvrl6m]

__________________________
"I never was someone who was at ease with happiness"

Bonjour
Merci, je crois que les tableaux ça me réussit plutot bien, en gros :
- la moins value d'un bien amortissable est à court terme
- la moins value d'un bien non amortissable est à court terme quand elle porte sur un bien inscrit au bilan il y a moins de deux ans
- la moins value est à long terme lorsqu'elle porte sur un bien inscrit au bilan il y a plus de deux ans

- la plus value elle, est à court terme lorsqu'elle porte sur un bien amortissable acquis il y a moins de deux ans, ou alors lorsqu'elle porte sur un bien qui a été acquis il y a plus de deux ans, la plus value est court terme jusqu'à l'amortissement. C'est bien ça?
- la plus value est à long terme quand elle porte sur un bien non amortissable, lorsqu'elle résulte d'un bien inscrit au bilan depuis plus de deux ans.

Donc si on reprend l'exemple, le bien a une plus value à court terme de 80 000 euros parce qu'on se trouve dans la troisième case du tableau, à savoir un bien amortisable inscrit au bilan depuis plus de deux ans, donc la plus value est à court terme jusqu'à l'amortissement (à savoir 20 000 fois 4), et le reste est à long terme c'est ça?

Merci par avance, et je suis désolé si je ne suis pas trop clair!

je te donne un exemple qu'on a eu en TD :

vente d'un camion pour un montant de 15 000€ en 2009.

Le véhicule a été acheté en 2004 pour un montant de 25 000€ et les amortissements pratiqués s'élévent à 15 000€

Calcul de la +/- value :

Valeur nette comptable :

Valeur d'origine - Amortissement
25 000 - 15 000 = 10 000€

On l'a vendu pour 15 000€ donc :
15 000 - 10 000 = 5 000€ de plus value

condition pour savoir si elle est à long ou court terme :
- durée de détention : + ou - 2 ans
- amortissables ou pas ?

Plus value sur une immobilisation amortissable de + de 2 ans :

+ value : 5 000€

la plus value est à court terme pour le montant inférieur à l'amortissement et à long terme pour la partie supérieure
or ici : amortissement = 15 000€

donc 5 000> 15 000€ donc court terme


autre exemple : si la +value avait été de 20 000€ lors de la vente du camion, ca se serait décomposé comme ca :

15 000€ de plus value à court terme (partie inférieure ou égale à l'amortissement pratiqué)

+

5 000€ de plus value à long terme (partie supérieure à l'amortissement pratiqué)

__________________________
"I never was someone who was at ease with happiness"

ah là cette fois c'est bon j'ai compris, merci beaucoup.
Bonne soirée

de rien, contente d'avoir pu aider

bonne soirée

__________________________
"I never was someone who was at ease with happiness"