Bonsoir a tous,
Voila, je cherche ce soir des particularisme du Droit Penal des Affaires. Jusque présent, mes recherches tournent essentiellement sur la personnalisation de la peine, ainsi que la peine applicable a la Personne morale. Ce dernier point je comprends bien ici le particularisme puisque cette positin fut adoptée avec le nouveau code penal de 1992.
Le probleme est que ensuite j'en arrive a une these selon laquelle il y a une depersonnalisation des peines en matieres penales, car trop dure pour les personne des peines applicable pour le bon fonctionnement de la société, sans reellement penser aux interets privés de la victimes.
Pense-vous qu'il y a d'autres particularisme au Droit Penal des Affaires?
Une petite aides s'il vous plait, il doit bien y avoir d'autres particularisme, ou bien d'autres point de vue que le mieux sur la depenalisation des peines en matiere penal des affaires
Merci a plus tard
Je crois qu'il y a des procédures particulieres notamment des négociations entre la société mise en cause et le ministere public qui permettent de court-circuité le procés normal. Ce genre de procédure est utilisé, il me semble, en droit de la concurrence. Mais cette particularité est à remettre en cause par le "plaidé coupable" recemment consacré par le droit commun. Et puis peut-etre que tes recherches concernent uniquement le droit pénal de fond.