drt constit

B[*]jour
[*][*]I) [*][*] c'é

s[*]avoir [code:yw00e2ri] re[/code:yw00e2ri]
ca
s get[*]

je suis en 1ere année aussi mais en cours par correspondance....
donc pas de devoirs à faire comme toi...

Je pense que tu devrais peut etre aussi aborder les limites de la constitution et du conseil constitutionnel...mais je ne suis meme pas sure de ce que je dis...

Argh...Burk...!!

IL FAUT LIRE LE SUJET !! On ne te demande pas de refaire un cours sur le CC...Donc Composition/rôle, style le plan du chapitre X de je-ne-sais quel manuel de droit, c'est HS...

"Conseil constitutionnel ET constitution" ? Y-a bien CC, mais il y a aussi "Constitution". On oppose les deux termes, on les confronte, on les frictionne...et il doit en sortir un plan, qui doit répondre à une problématique et corespondre au développement de TES idées sur le sujet...

Bon, quelques pistes sur le fond :
- le CC est une institution prévue par la Constitution...
- pour en faire respecter le respect dans le cadre du contrôle de constitutionnalité...
- Mais il est allé au-delà en créant un "bloc de constitutionnalité", qui n'est plus tout-à-fait la Constitution (intéressant non ?)...
- Par ailleurs, il a d'autres attributions fixées par la Constit : contentieux électoral, référendaire, veille à la répartition des compétences entre pouvoir législatif et réglementaire (donc exécutif), il est consulté sur la mise en oeuvre de l'article 16, etc... Donc, il a un rôle dans le fonctionnement correct du régime instauré par la même Constitution...

Donc, je te laisse dépatouiller tout ça...

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Et au fait Trinity, quand Seventy-Five aura répondu, tu nous dirais pas plus sérieusement ce que tu en penses...Tu nous ferais pas un pt'it plan toi aussi ?

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

a[*]ors 'a[list=][/list] ess[*]er de v[*][list=]oir[/list] en q

à mon avis il y a une idée derrière ce sujet de dissertation : la question prioritaire de constitutionnalité ou comment on passe d'un système de contrôle a priori à un contrôle a priori ET a posteriori

bien entendu cette remarque est complémentaire à celles ci-dessus

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

pffff

soit je suis completement a la ramasse, soit c'est vous qui êtes trop forts, soit c'est un thème que je n'ai pas encore abordé....
a mon avis je ne suis pas au point du tout, mais promis je réfléchis à un plan,
ce qui est certain, j'ai que j'avais bien l'intention de cinder un plan en 2 parties
1) conseil constitutionnel
son role, sa composition et ses limites
2) la constitution
sa naissance, son évolution, son role actuel

ou peut être l'inverse dans la mesure ou le CC est prévu par la constitution
bon moi je balance ca comme ca sans avoir trop réfléchis à la question et sans mes cours sous les yeux parce que là je suis censée bosser l'anglais

Salut,

Et non...c'est typiquement le plan qu'il ne faut pas faire. Admettons que l'on me demande de traiter "les oranges et les citrons". Il ne faut jamais faire
1 - les oranges
2 - les citrons

On préférera des plans du style :
1- Oranges et citrons : Des agrumes
2 - Oranges et citrons : des goûts différents

Ca vaut ce que ça vaut, mais bon, c'est le matin en même temps...

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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Excellent conseil que je saurais garder en mémoire....