Effet relatif du contrat et opposabilité du contrats aux tiers

Bonjour,

Je me demandais si le principe d'effet relatif du contrat à pour opposé l'opposabilité du contrat aux tiers ?

Dans le premier cas, il est affirmé que le contrat a des effets qu'entre les parties qui ont consentit à sa formation et dans le second que des tiers peuvent se voir opposer ou opposer le contrat c'es-à-dire se prévaloir de celui-ci pour rapporter un fait.

C'est ainsi la distinction que j'ai fait dans un commentaire d'arrêt. Mais mon chargé de TD a précisé que l'opposée serait plutôt la stipulation pour autrui.

Merci d'avance.

Bonsoir,

Je me demandais si le principe d'effet relatif du contrat à pour opposé l'opposabilité du contrat aux tiers ?

Il n'est pas possible de raisonner ici en terme d'opposabilité sur ces notions.

Un contrat peut avoir un effet entre les parties et pour certains types de contrat sur les tiers, mais ils ne s'opposent pas, ils ne sont pas le contraire l'un de l'autre.

Certains contrat intéressent les parties et sont opposables aux tiers en même temps.