Element moral de l'infraction penale !

Bonjour,
J'ai un galop d'essai en pénal mercredi et j'ai un gros problème avec la faute non intentionnelle !!!
J'ai bien vu qu'il pouvait s'agir de la faut simple, délibérée ou caractérisée mais je n'arrive pas à bien comprendre la différence entre les trois et voir quand on peu les apliquer???
Merci de votre aide par avance!

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Contente d'avoir découvert une matière qui me plaise autant...

Il faut rechercher la causalité entre la faute et l'auteur. Si il y a une causalité direct, on exigera simplement une faute simple. Dans le cas ou la causalité est indirecte on recherchera ou une faute délibéré ou une faute caractérisé.
Après la différence est dans la définition mais en gros notre chargé de TD nous a dit que si on est dans un cas de causalité indirect, si il y a un texte tu choisira d'etudier la faute délibéré sinon, etudie la faute caractérisé . Voilà je ne sais pas si j'ai été claire et si j'ai pu t'aider mais je l'espere

Un chargé de TD disait:
" La faute simple , c'est une boulette et la faute caractérisée, c'est une très grosse boulette. Délibérée, alors le gars a fait exprès de commettre sa boulette"

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Merci vous m'avez tout de même pas mal éclairée !!!

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Contente d'avoir découvert une matière qui me plaise autant...

Faute simple : maladresse, imprudence, faute d'inattention, négligence ou inobservation d'une obligation particulière de sécurité imposée par la loi ou le règlement.
Faute manifestement délibérée : violation flagrante et délibérée d'une obligation particulière de sécurité imposée [...].
Faute caractérisée : faute qui expose autrui à un risque d'une particulière gravité (mort, mutilation...), que l'agent ne pouvait ignorer.[/b]

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Večeras je naša fešta
Dalmacijo volim te.. i Hajduk živi vječno !

Bonjour,
Exemples typiques de fautes non intentionnelles : infractions au code de la route du genre contraventions des 4 premières classes qui peuvent être commises "de bonne foi"ou "sans faire exprès", mais condamnables quand même.
Pour les délits (et la 5ème classe), la justice considère que le contrevenant ne pouvait pas ignorer qu'il était en infraction, donc commise délibérément. Plus le "classement Stigma" en fonction de la gravité du risque (blessures et homicides, même catalogués "involontaires")

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