Epinal Cas pratique Droit de la famille Mme GARDIN sept 2001

A. Gardin
DROIT PRIVE - LA FAMILLE
1ère année DEUG Droit Epinal

EPREUVE COLLECTIVE DE RATTRAPAGE DU JEUDI 06 SEPTEMBRE 2001

- Durée : 2 heures
- Document autorisé : Code civil sans annotation personnelle

Laurent et Emilie font connaissance chez des amis communs le 16 juin 1999. Très vite, ils décident de se marier et la cérémonie est célébrée le 7 octobre 1999.
Après quelques mois de vie conjugale paisible, les relations entre époux commencent à  se dégrader. Laurent qui exerce la profession de VRP est fréquemment absent du domicile conjugal. Ses déplacements professionnels durent parfois toute la semaine et ce n'est que le week-end qu'il peut consacrer un peu de temps à  Emilie. Cette dernière vit de plus en plus mal ces longues absences et décide de tromper son ennui en sortant avec ses amies dans les bals et soirées dansantes de la région. Le 30 juillet 2000, une violente dispute oppose les époux. Laurent qui a fouillé dans la commode de Emilie, a trouvé le journal intime de la jeune femme dans lequel elle raconte sa rencontre avec Martin lors du bal de printemps et leur liaison. Fou de jalousie et craignant un mot ou un geste de trop, Laurent quitte sur le champ le domicile conjugal.
Le 26 mars 2001, Emilie met au monde un petit garçon prénommé Marc et déclaré à  l'état civil comme le fils de Laurent et de Emilie. Averti de la naissance, Laurent décide de réintégrer le domicile conjugal pour voir l'enfant et tenter une réconciliation avec Emilie qui lui a affirmé que sa liaison était terminée depuis plus de 6 mois.
Mais au mois de juin 2001, Laurent comprend que cette tentative était vaine. Il n'arrive pas à  pardonner à  Emilie et nourrit de plus en plus de doute sur sa paternité. Il décide alors de se séparer à  nouveau de la jeune femme.

Aujourd'hui, Laurent vient vous consulter.
1. S'il intente une action en justice, le divorce peut-il être prononcé aux torts exclusifs de Emilie ?
2. Comment doit-il faire pour n'être aucunement tenu envers Marc qui n'est pas son fils ?