Epinal Cas pratique Droit de la famille Mme GARDIN sept 2002

DEUG Juridique Année universitaire 2001/2002
1ère année Epinal
Droit de la famille
A. Gardin

EPREUVE DE RATTRAPAGE DU MARDI 3 SEPTEMBRE 2002
(Durée : 2 heures)

Document autorisé : Code civil sans annotations personnelles

Maria Rossini a épousé, le 25 aoà»t 2001, Roberto Corsi, un ami d'enfance. Le 8 février 2002, elle a donné naissance à  une petite fille, qui a été déclarée à  l'état civil sous le prénom de Clara, née de Maria Rossini et de Roberto Corsi. Malheureusement, Roberto n'a pas pu assister à  l'heureux événement. Officier dans la Marine, il était parti à  ce moment-là  en mission dans le golfe Persique et il n'a pu rentrer que le 20 mai 2002. Mais dès le 10 février, Maria lui avait télégraphié la nouvelle et, par la suite, Roberto avait téléphoné très souvent pour prendre des nouvelles de l'enfant et avait écrit des lettres très tendres à  Maria, lui affirmant à  plusieurs reprises la joie qu'il avait d'être père.
Après le retour de Roberto, les relations entre les époux se sont pourtant très vite détériorées. En découvrant la petite Clara, Roberto a trouvé surprenant qu'avec deux parents accusant plutôt un type méditerranéen, l'enfant ait des cheveux aussi blonds et des yeux aussi bleus. Peu à  peu, le doute sur sa paternité a grandi dans son esprit et il s'est détaché de l'enfant, refusant de lui donner le biberon, de le changer ou de le promener. A plusieurs reprises, il a fait à  ses amis, et même à  ses voisins, des remarques sur l'inconduite supposée de sa femme… Inconduite qui est devenue certaine après la découverte dans la table de chevet de Maria d'une lettre écrite en mai 2001 par un certain Magnus d'Oslo ne laissant aucun doute sur la nature de leurs relations. Depuis cette date, Roberto a quitté le domicile conjugal et a annoncé à  sa femme son intention, d'une part, de divorcer et, d'autre part, « de faire reconnaître par la justice que Clara n'est pas sa fille ».
Aujourd'hui, Maria vient vous consulter. Si elle n'entend pas résister à  la demande en divorce de Roberto, elle voudrait en revanche que Clara soit toujours considérée comme l'enfant de son mari. Elle affirme ne pas savoir qui de Magnus ou de Roberto est le père de l'enfant. En effet, elle n'a eu qu'une brève liaison avec Magnus dans les mois précédents son mariage, alors que Roberto était à  l'étranger. En outre, à  supposer que Magnus soit le père, elle ne sait pas ce que celui-ci est devenu et ne peut donc guère compter sur lui pour l'aider à  élever l'enfant. Ne serait-ce pour des raisons financières, elle a tout intérêt à  ce que Roberto reste juridiquement le père !
Que pouvez-vous répondre à  Maria ?