Epreuve de droit de la famille - Cas pratique

Bonjour,
Je viens de passer mon examen de droit de la famille se matin et j'aimerai que quelqu'un donne un avis sur ce que j'ai produit.
Cas pratique:

Adrien et Bérengère se sont rencontrés sur easylove.com, il y a tout juste six ans. Est ce la marque de l'efficacité du site vantée par sa page d'accueil ? neuf mois plus tard Bérengère accouche d'un magnifique garçon que le couple, profitant de la liberté accordée par le Législateur, n'hésite pas à appeler Isidone. L'enfant est régulièrement reconnu dès sa naissance par Adrien qui dans la foulée, épouse trois plus tard la mère ce qui permet aux jeunes mariés de participer à un concours organisé par easylove.com et de gagner un séjour à Eurodisney!

Tous commence pour le mieux dans le meilleur des mondes...Pourtant, la fin n'est déjà pas si loin. Rapidement le couple se relâche, Bérengère prête moins attention à son mari. Deux mois après leur troisième anniversaire de mariage, elle quitte le domicile conjugal avec Isidone pour s'installer dans un petit appartement mis à sa disposition par ses parents.

Après treize mois de séparation interrompus par quelques brèves tentatives de réconciliation, Bérengère dépose une requête en divorce et, deux mois plus tard, une ordonnance de non conciliation est rendue . Elle autorise les époux à résider séparément, fixe la résidence d'Isidone chez sa mère, laisse la jouissance du logement familiale à Adrien qui doit verser à sa femme, sans travail et sans ressource, 900 € ainsi qu'une pension alimentaire de 600 € pour l'entretient de l'enfant.

Aujourd'hui alors que l'ordonnance de non conciliation a été rendue il y a exactement sept mois et qu'aucun des époux n'a encore assigné en divorce, deux événement viennent bouleverser Adrien. D'abord il apprend que que samedi dernier, le jour même de leur cinquième anniversaire de mariage, Bérengère a accouché d'une petite fille prénommé Lola et déclarée à l'état civil comme étant née de lui. Ensuite il découvre, non sans une certaine amertume, que sa femme a continué d'entretenir une relation amoureuse passionnée nouée il y a une dizaine d'année avec un homme marié qu'elle n'a jamais cessé de voir régulièrement.

Désormais Adrien réalise que son couple est brisé définitivement, pour autant qu'il ait jamais eu quelques chance de réussite? Seulement, ayant le sentiment d'avoir été trompé et même abusé par Bérengère, il compte l'empêcher de tirer quelconque profit de ce pitoyable épisode. Or depuis qu'il a repris l'entreprise de son père, il y a un an et demi, Adrien a des revenus importants. Il voudraient en conserver seul le bénéfice alors qu'il s'est marié sans contrat et si possible ne rien devoir à sa femme. Que peut-il espérer et que doit-il faire ? Une annulation de mariage est elle envisageable et serait-elle pour lui plus avantageuse qu'un divorce?

D'autre part il s'interroge sur sa paternité tant à l'égard d'Isidone que de Lola. La naissance du premier neuf mois après sa rencontre avec Bérengère, comme celle de la seconde vingt deux mois après leur séparation compte tenu de ce qu'il vient d'apprendre, le laisse plus que jamais preplexe. Et il n'entend pas contribuer à l'entretient d'un enfant qui ne serait pas le sien. Peut il alors remettre en cause sa paternité à l'égard de ces deux enfants pour autant, s'agissant de Lola, qu'elle soit établie?

Alors après ce lon texte voila ce que j'ai fait de façon brève :
I - La dissolution du mariage
Annulation du mariage = pas possible car aucun élément permet de dire que les conditions de formations du mariage n'était pas remplies au jour de la célébration du mariage

A) le divorce
Cas de divorce = par de divorce par consentement mutuel mais possibilité de divorce contentieux
=> par acceptation (sont d'accord sur le principe mais pas sur les effets) mais une fois prononcé, pas de possibilité de se rétracter et la aménagement du divorce peut créer une situation désavantageuse pour Adrien au niveau pécuniaire = écarté définitivement
=> pour ALDC car peut avoir une séparation de vie de 2 ans
=> pour faute car Adrien peut invoquer la faute de Bérangère : adultère sur le fondement de l'article 342 du code civil.

B) les csq du divorce
=> ALDC = possibilité d'attribuer une prestation compensatoire au bénéfice de Bérengère + pas de rélle possibilité pour Adrien d'invoquer un préjudice moral sur le fondement de l'art 266 du code civil
=> pour faute = en vertu de l'art 270-1 du code civil, Bérengère ne peut se voir attribuer une prestation compensatoire car divorce prononcé à ses torts exclusifs + possibilité pour Adrien d'invoquer des dommages et intérêt sur le fondement de l'art 266 du code civil

Conclusion = le divorce pour faute est plus avantageux

II - La filiation

A) Cas d'Isidone
- Naissance trois mois avant le mariage et neuf mois après leur rencontre = Présomption de paternité cours ou ne cours pas ? (C'est ici que ça coince sérieusement car comme bérengère avait déjà rencontrer l'homme marié mais qu'elle était avec Adrien j'ai plus tendance à dire que la présomption de paternité ne cours pas.
- Titre conforma à la possession d'état + possession d'état a durée exactement 5 ans = pas possibilité de contestée la possession d'état donc aucune action en contestation de la paternité est possible
- Exercice conjointe de l'AP + résidence chez la mère + obligation d'entretien ou à défaut pension alimentaire

B) Cas de Lola
- Naissance après l'ONC = présomption légale de conception est de 300 a 180 jours = pour que présomption de paternité soit écartée, la naissance doit avoir eu lieu plus de 300 jours après ONC ou moins de 180 jours après ONC > cas d'espèce = 7 mois = 7 x 30,5 = 213 jours donc la présomption de paternité cours dans ce cas là.
- Titre non conforme à la possession d'état = possibilité d'agir en action de contestation de paternité dans un délai de 10 ans pendant la minorité de l'enfant à parit du jours où elle a commencer à jouir de l'état contesté.

Au final j'ai beaucoup de doute sur ce que j'ai produit. Merci d'éclairer ma lanterne !!

Il y a de bon élément, et on voit que tu as des connaissances.
Cependant, ton plan fait peut-être trop scolaire. Parlez de la filiation et du divorce séparemment a parfois un effet pervers et peu provoquer le HS. Il aurait peut-être fallu montrer les csq du divorce sur l'effet de la filiation (peut-il encourir à un jugement en appel justement pour verser moins pour la pension alimentaire? n'y a-t-il pas une faute commise par l'épouse?)

Merci de répondre
En effet le plan fait un peu scolaire. Tu as tout a fait raison. Cependant les chargé de TD nous ont dit de jouer la prudence. De même dans toute les corrections de que nous faisons en cours, les sujet sont traités indépendamment les uns des autres. Néanmoins faire des plans moins scolaires en 1ère année est un peu prématuré à mon gout et je crois que cela peut venir au fil du temps avec plus de maturité dans le domaine et un peu plus d'aisance.

Ouii tu as raison. Il est vraiment difficile de se détacher du "scolaire" je le fais encore en droit constitutionnel malgrés mes entrainements. Mais le problème c'est qu'en deuxième année, on mise plus sur la rèflexion, la capacité à réflechire, et on diminue la thèorie dans l'enseignement. Il faut donc, en fin d'année être prêt pour la prochaine ^^