J'ai une dissertation sur "le double degré de juridiction dans l'ordre judiciaire"
j'avais pensé :
I) Présentation des 2 degré
A) PREMIER
B) SECOND
II) Mise en place
A) POUR QUI ?
B) COUR DE CASSATION
Quelle est ta problèmatique?
A mon avis ton plan est beaucoup trop descriptif. Pour moi, la présentation des 2 degrés doit simplement se faire en intro.
Je galère un peu pour la problèmatique j'étais partie sur un truk basique mais je pense que je vais prendre comme problèmatique : Comment se caratèrise le double degré dans la justice francaise ?
Je trouve toujours ça trop descriptif. Mais peut être qu'une autre personne va te donner son avis
J'espere !!
Sincerement la je crois que je vais arreter le droit !!
tu dois pas faire un exposé, mais disserter.
reformule la problematique .
quelle est l'utilité du double degré?
avantages/inconvénients?
(lenteur du procès , garantir un procès juste....)
pourquoi a t il été instauré????
ps: c'est pas des problematiques
je dis n'importe quoi mais un plan d'idée du style pourrait passer :
I) l'appel ,une garantie d'une bonne justice blabla bla ; exigence CEDH , procès equitable.....car pourvoi en cassation on juge qu'en droit ...
II) l'appel , ses inconvénients , lenteur du procès , intention dilatoire ,
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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars
Je crois que je vais taffer dessus encore toute l'apres midi c'est difficile de travailler sur des termes inconnus ou presque et de devoir faire une dissertation dessus . Mais bon si je comprend bien le I) B) et le II) A) se rejoignent ? Il y a une continuité non ??
Merci beaucoup en tout cas !
oui oui, ça doit se répondre en fait, il faut qu'il y ait une logique qui explique pourquoi tu passes du I-B au II-A d'où l'importance de la transition
c'est une méthode totalement différente de ce qu'on a appris jusqu'a présent !
est ce qu'avec ce type de sujet je dois détailler chacun des tribunaux en expliquant a partir de quelle somme on peut faire appel ect ??
Combien de copies doit faire un devoir ?
au lieu de détailler les tribunaux, mets plutôt l'emphase sur les relations entre les différents degrés de juridiction, les procédures, les enjeux, avantages, inconvénients, etc ...
Coucou,
Le devoir fait généralement une copie double.
Je pense aussi que ton premier plan ne va pas du tout et qu'il faut suivre l'idée d'amphi-bien.
Ce que tu dois comprendre, c'est que ton prof connaît son cours, il a pas besoin que tu le récites, il faut que tu apportes quelque chose de personnel au devoir, un point de vue, pour un premier devoir un plan de type
I) avantages
II ) inconvénients
me semble déjà plus intéressant qu'un plan descriptif
Ne pas oublier que l'essentiel de ton devoir doit se situer en
I) B)
II) A)
Et attention, jamais de question dans les intitulés du plan
Courage, c'est que le début, il faut se lancer puis ça ira tout seul !
ca fait du bien de recevoir de l'aide ... J'étais vraiment pommée.
Je vais me lancer en suivant vos conseils et en essayant de faire au mieux on verra ce que ca donne !
merciii beaucoup
voila j'ai fini ma dissert' en suivant ce que vous m'aviez dit on verra le résultat enfin je ne pense pas avoir une note extra c'est quand meme une méthode différente !
merci !
Tiens nous au courant quand tu auras fait la correction
Il faut partir du principe que la 1ère note que tu vas avoir ne reflétera pas les autres que tu auras tout au long de l'année. C'est toujours difficile d'avoir une mauvaise note mais on est tous passés par là! Le plus important est de comprendre pourquoi tu as eu cette note
Tiens nous au courant
J'ai la même dissertation à faire, et je voulais savoir si je devais parler de la Cour de Cassation dans cette dissertation, parce que je ne sais pas vraiment s'il rentre en compte dans le double degré de juridiction...
Merci d'avance.
Bonjour,
A mon avis, oui, tu peux l'évoquer pour expliquer qu'il n'y a pas un "triple" degré de juridiction. Mais il ne faut pas s'endormir sur la C.Cas, au risque d'être hors sujet.
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
à mon avis, il faut également parler :
- des hypothèses dans lesquelles il n'y a pas de double degré, notamment quand l'appel n'est pas possible car les enjeux ne dépassent pas une certaine somme (de mémoire 4000 €)
- des cas des questions préjudicielles (au niveau européen, la QPC en France...) qui agrandissent le double degré de juridiction
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