Exercices d'urbanisme

Bonjour,

J'ai un petit souci qui concerne le droit de l'urbanisme. Je vous explique : j'ai choisi cette matière comme matière à TD. L'examen final est un cas pratique, exercice qui par définition "se pratique". Je crois qu'aux vues de la multitude normes qu'ils existent en ce domaine, s'entrainer à articuler toutes ces règles est indispensable. Le problème que je rencontre est que je ne pense pas bénéficier d'un entrainement suffisant (séances de TD axées uniquement sur l'aspect théorique de la matière alors que l'exercice final est un cas pratique) pour réussir l'examen final.

Aussi, je souhaiterai savoir si l'un(e) d'entre vous aurait une livre d'exercice pratique à me conseiller car je n'en trouve pas (il y en a bien en procédure administrative contentieuse mais apparemment pas urbanisme spécifiquement).

D'autre part, l'un d'entre vous ayant eu cette matière et des cas pratiques en exercice de TD pourrait-il me transmettre ces exercices ? J'en demande beaucoup mais je suis vraiment dans l'impasse. Nous pouvons parler en MP si vous souhaitez plus d'explications quant à mon problème :) Merci beaucoup

Ne te fais pas de souci.

On ne va surement pas te demander de tout savoir, mais d'avoir les réflexes de base en matière d'urba.

COncrètement, il faudra revenir auxfondamentaux du REP:

-moyens de légalité externe: avis manquant, permis non signé, incompétence, etc.

-moyens de légalité interne: règles du RNU (R111-1 et suivants du code de l'urba: danger, etc.), règles du PLU à comparer par rapport au permis (couleur, hauteur, etc.).

Si déjà tu fais tout ça, c'est pas mal, plus quelques règles de procédure (affichage pour faire courir le délai, notification des recours, délai de retrait, etc.).

Good luck ;)

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Master Droit public des affaires Lyon 3

Merci pour votre réponse

Oki je vais revoir un peu le contentieux alors ;)
Pour ce qui des exercices pratiques avez-vous connaissance de quelques ouvrages intéressants à me conseiller ?

J'ajouterai qu'il faut également avoir bien en tête les imbrications des différentes zones d'urbanisme: vérifier s'il y a un monument historique dans la zone, s'il y a un plan de prévention de risques (miniers, industriel, etc...)

L'urbanisme n'est pas une matière très compliquée en sois, elle est très mécanique. Mais elle demande beaucoup de rigueur.

Merci pour ces conseils :)