faute intentionnelle et faute non intentionnelle

Bonjour

quelqu'un pourrait-il m'expliquer de manière claire la différence entre les deux svp? J'ai beau essayer, ca ne veut pas rentrer cette histoire de faute.

En fait en DP, une infraction est en principe intentionnelle, c'est bien ca? C'est l'élément moral, non?
Alors que vient faire la faute non intentionnelle dans cette affaire? C'est juste une faute d'imprudence, pour les contraventions et certains délits prévus par la loi, c'est la seule différence?

C'est quoi le dol en fait? C'est juste un autre no que l'on donne à la faute en DP?

Si javais un sujet en DP intitulé: la faute, comment je devrais tourner mon plan?
I. FAUTE INTENTIONNELLE
II. FAUTE NON INTENTIONNELLE?

Mes parties ne seraient elles pas déséquilibrées?

Merci d'avance de vos réponses, je crois que c'est la partie du DP que j'aime le moins! J4ai beau m'acharner, rien ne me semble assez clair!

Alors parmi l'élément moral de l'infraction pénale tu as la faute intentionnelle et la faute non intentionnelle prévus a l'article 121-3 du code pénal

La faute intentionnelle comprend
- l'intention criminelle ou dol général c'est a dire que l'auteur a volontairement réalisé un acte qu'il sait interdit et en accepte le dommage qui en résulte.
- l'intention criminelle renforcée ou dol spécial, il peut s'ajouter en plus du dol général c'est l'intention particuliere d'atteindre un résultat déterminé. (ex un meurtre est différent d'une bagarre ayant entrainé la mort).

La faute non intentionnelle > c'est le fait de réaliser volontairement un acte sans en vouloir les conséquences.
ex : l'individu qui grille un feu rouge (volontaire) et crée un accident (dommage non souhaité).
Cette faute comprend
- la faute d'imprudence ordinaire (alinéa 3)
- la faute d'imprudence aggravée : mise en danger délibéré de la personne d'autrui (alinéa 2) et faute d'imprudence qualifiée (alinéa 4).

Voila j'ai essayé de résumer au mieux.

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En tout cas je te remercie ca m'a déjà un peu remis les idées en place

Bonjour,
D'accord avec kyouko. Ou ce qu'on appelle la "négligence coupable" de quelqu'un qui commet un manquement grave à une obligation de sécurité et qui ne pouvait l'ignorer de par ses fonctions. Je cite souvent le cas de ce président d'un club de chasse qui organise une battue et qui oublie de rappeler les règles de sécurité ou de vérifier qu'elles ont bien été rappelées par quelqu'un d'autre, alors que ce rappel est obligatoire. Suit un accident mortel qui démontre que les règles n'ont pas été respectées. Il a commis une faute non intentionnelle.
Traduction : il ne peut pas se retrancher derrière l'excuse habituelle du "j'ai pas fait exprès" ou "je n'ai pas voulu sa mort".

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Hors Concours

Je vous remercie

La mise en danger délibérer d'autrui est assez ambigue, elle est souvent considérée comme intermédiaire entre l'intetion et l'imprudence.
Faudrait-il en parler dans un sujet sur la faute non intentionnelle? Ou juste en intro pour souligner le caractère ambigu de la chose?

Bonjour,
J'ai bien peur que l'ambiguïté ait été voulue par le législateur pour laisser aux juges une plus grande latitude d'appréciation de chaque situation et laisser ainsi la jurisprudence fixer plus clairement les choses.

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Hors Concours

D'accord.
C'est un truc que j'évacuerait en intro alors ou bien en faisant des rappels en comparant avec la faute non intentionnelle.